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[Tolosano]

Vois pas ce que le nombre de lignes de code vient f*** ici.

A priori, rien.

Il s'agit simplement d'une proposition, afin de simplifier le nombre de fichiers sources et de licences, comme expliqué ci-dessus.

La loi elle-même délimite expressément ce qu'est un auteur (en tout cas, ce qu'elle entend par auteur), et la loi est forcément moins attentive à ce qu'apporte une contribution qu'à son implication réelle dans le projet final : les juges ne sont pas forcément experts en programmation...

Pour qu'un participant soit vraiment considéré comme collaborateur coauteur de l'œuvre, il faut qu'il ait participé à la création du tout indivisible qui se suffit à lui-même et a une valeur propre.

En proposant de restreindre les contributions à la seule licence du projet pour un nombre de lignes délimité, on reste cadré dans cette décision de justice, tout en s'en éloignant suffisamment pour obtenir une petite marge de manœuvre. Ça peut être utile sur de gros projets, avec énormément de contributeurs.

Ensuite, à chacun de trancher.

Tolosano

[AntoineP]

En proposant de restreindre les contributions à la seule licence du projet pour un nombre de lignes délimité, on reste cadré dans cette décision de justice, tout en s'en éloignant suffisamment pour obtenir une petite marge de manœuvre. Ça peut être utile sur de gros projets, avec énormément de contributeurs.

Je ne comprends toujours pas à quoi ça peut être "utile". Ca sent l'usine à gaz.

[neosys]

Pour ce qui est des licences choisies, je te suis, dans la mesure où le projet semble être cohérent avec ces licences. Cependant, je réitère ma proposition de multi-licensing... Cela n'engage que moi, bien évidemment, mais je pense que cela vaut le coup de ne pas l'éliminer d'emblée. Si cette possibilité a été écartée après y avoir réfléchi, je m'incline alors également Tolosano

En réalitée, j'ai déjas eu un peu de mal à saisir tout les aspects de la licence CEcillv2 et les "implications", et ce que j'ai cru comprendre c'est qu'elle permet à toute personne qui le souhaite de develloper des addon qui pourront avoir leur propres licences. Et que sont exploitation est autorisé apres "acceptation" des premiers auteurs..........

N'etant absolument pas juriste (meme bien loin ), chercher par moi meme à créer un cockail de licences, dont je ne saisie pas toutes les implications et les limitations ou les autorisations que chacunes attribuent au projet, est trop complexe.

Je suis asser content, bien que ce projet n'ai que 16 jours de vie en ligne, les différents actifs "réel" ont souhaité une organisation.
Nous avons donc divisé le projet en deux branches: developpement informatique et developpement artistique.
Les productions arrivent et je suis un peu préssé pas le temps pour l'aspect de la licence.

J'ai donc fait le choix d'une licence concernant chacun des aspects du projet, et en ai parlé aux collaborateurs.

En gros nous allons partir du principe qu'une personne qui participe devra, par defaut, licencier sa réalisation comme le projet. En réalitée les actifs n'ont jamais utilisés de licence sur leur travail, donc ils sont pres à suivre la licence que le projet se donnera et pour les futur actifs, leur travail ne sera assimilé que et uniquement que s'il adhere directement à la licence du projet.
De ce fait pas de limitation de production mais plutot un engagement que chaque lignes correspond à la licence.

Je ne sais pas si je me suis correctement expliqué, merci de me corriger sur les aspects ou je serais en erreur.

Neosys

[ben_san]

Hello,

Je crois que j'ai tout lu, je me permets quelques commentaires :

* cession de copyright = cession de droit d'auteur ; c'est donc parfaitement valable puisque c'est sur ce mécanisme que se basent les licences libres, à la différence que dans cette hypothèse ce n'est plus une cession non exclusive, mais une cession pure et simple. Celui qui en bénéficie peut dès lors disposer de tous les droits d'auteurs (beaucoup plus simple pour la licence globale). Pour simplifier, l'auteur conservera les droits moraux, et donne les droits patrimoniaux. Par contre, une licence comme la rédige la FSF n'est pas suffisante en droit français, mais il suffit juste de la rendre conforme.

* Celui qui met son oeuvre sous licence libre reste libre pour sa part d'en disposer comme il l'entend.

* Je trouve l'idée de Tolosano plutôt bonne en ce qui concerne la limitation de nb de ligne. Mais une telle limitation (le plus simple serait certainement d'assortir une exception à une licence déjà existante), si elle est ajoutée à une licence libre, la rendra incompatible avec beaucoup d'autres (qui ne la reprenne pas).

* Effectivement, au plus les différents éléments du projet, au plus il est facile de leur mettre une licence adaptée... Sachant que les droits relatifs aux logiciels ne sont pas totalement identiques à ceux des autres créations et que les licences gagnent à être distinguées (d'autant qu'elles ne sont pas compatibles).

* Fais attention à la licence finale que tu as choisie : La CECill peut être rapproché à la GNU GPL et est loin de permettre le développement par module (ce n'est en réalité qu'une rédaction différente qui reprend les effets de la GPL). Par contre, la CECill-C, inspirée de la MPL, devrait correspondre à ce que tu recherches : seulement les fichiers contenant du code sous celle-ci son sujet à même licence.

* Le multi licencing, c'est ... bien... C'est vrai que ça paraît de prime abord plus complexe, mais je pense qu'un tel choix peut beaucoup simplifier d'autres choix ultérieurs. La solution consiste juste à dire : fait ce que tu veux avec ce que je te donne tant que ce que tu fais est autorisé par au moins une des licences. L'utilisateur s'en trouve libéré (même si toujours soumis au copyleft tant que toutes en contiennent un), et surtout le travail sous licence pourra se diffuser beaucoup plus facilement sous l'une quelconque des licences qui le composent : ainsi, tu évites des problèmes d'incompatibilité aux autres.

Voilà, j'espère que je ne suis pas à côté de la plaque pour les questions, et bonne chance pour le projet !

MBen

[AntoineP]

Ce qui est marrant c'est que cette discussion s'est très vite enlisée dans des détails juridiques (histoires de nombre de lignes de code) alors qu'on ne sait toujours pas quelles sont les grandes lignes souhaitées pour ta licence : copyleft ? non copyleft ?

Ma suggestion est de piocher dans une des licences standard du libre (c'est-à-dire : GPL, LGPL, BSD) en fonction de tes besoins. Aucune raison de se compliquer la vie plus que ça.
Au pire tu peux utiliser une licence séparée (type Art Libre) pour le contenu hors-code logiciel.

[neosys]

pour ta licence : copyleft ? non copyleft ?

Copyleft c'est le but évidement.

Ma suggestion est de piocher dans une des licences standard du libre (c'est-à-dire : GPL, LGPL, BSD) en fonction de tes besoins. Aucune raison de se compliquer la vie plus que ça.
Au pire tu peux utiliser une licence séparée (type Art Libre) pour le contenu hors-code logiciel.

J'en suis à la même conclusion pour le code par contre pour les réalisations artistiques....
Je vais essayer de mieux documenter ma problématique par un exemple de situation:

Un dessinateur accepte, bien qu'il est une vrai 'patte', (lol je sais ça peut paraître de trop mais son but est tout de même de vivre de sa passion/son art du fait de son talent il peut donc l'espérer), de passer son travail sous art libre.

Nous souhaiterions éventuellement proposer par la suite, par exemple une bande dessinée issue du projetmmo et de ses dessins. Nous seront donc confronté à un problème (une situation) ou la BD devra être imprimée reliée et vendu (toujours dans l'optique de l'aider à vivre de son art sans le limiter dans sa créativité), il faudra donc financer cette production et il est probable que notre capacité de financement soit réduite.

Le fait que les réalisations de bases soient sous art libre autorisera donc n'importe quel éditeur à récupérer ses réalisations et de les vendre à un prix inférieur (il aura la possibilité de produire en plus grande série) de se fait il pourrait s'approprier le bénéfice des dessins sans même devoir rémunérer du plus petit euro l'auteur original.

Bien que fantasme, cette possible réalité me dérange et j'aimerais trouver une solution pour que les oeuvres sous LAL, puissent être sous d'autres formes de concrétisation (figurines, BD, etc....) soumise à l'acceptation de l'auteur et rémunératrice pour lui.

J'espère m'être mieux fait comprendre.....?

Neosys

[r4ph4el]

Le fait que les réalisations de bases soient sous art libre autorisera donc n'importe quel éditeur à récupérer ses réalisations et de les vendre à un prix inférieur (il aura la possibilité de produire en plus grande série) de se fait il pourrait s'approprier le bénéfice des dessins sans même devoir rémunérer du plus petit euro l'auteur original.

Ce principe, on le retrouve dans le logiciel libre et c'est pour ça que l'on ne peut plus forcément rester sur les mêmes principes dès qu'on sort de la sphère des créations numériques... (c'est d'ailleurs pour ça que l'on ne peut pas raisonnablement comparer une violation de droits sur un album de chanson au vol d'un CD)

Le fait de passer au format papier nous fait repasser en analogique, avec des coûts de réplication, de diffusion et de stocks qui sont loin d'être négligeables (ce qui est radicalement différent dans le mon électronique).
Sans doute faudrait-il envisager des créations «spécifiques» qui ne serait pas libres et qui seraient destinées à ce qui va être vendu.

Bien que fantasme, cette possible réalité me dérange et j'aimerais trouver une solution pour que les oeuvres sous LAL, puissent être sous d'autres formes de concrétisation (figurines, BD, etc....) soumise à l'acceptation de l'auteur et rémunératrice pour lui.

Hélas, si c'est sous LAL, c'est sous LAL... Il faut en accepter les avantages et les contraintes.

Je pense que faire de séries «inédites» (non libres) permettrait de réaliser ces autres formes de concrétisation (figurines, BD, etc....) dans des termes rémunérateurs qui ne soient pas en défaveur de l'auteur.

[neosys]

Merci.

J'en ais pris conscience et je suis arrivé à la même conclusion.
Je suis en train de monter une association pour donner une existence légal au projet, j'espère donner une "légitimité" aux différentes contributions qui seront toutes soit sous LAL ou CECILLC.

Merci pour toutes vos réponses, j'ai beaucoup appris et je vais continué.
Je vous tiens au courant des avancées significatives.

Neosys

[ben_san]

Content que ton projet se concrétise !
Si jamais l'équipe VVLpeut t'être d'une quelconque aide, n'hésite surtout pas à nous contacter, à vvl@venividilibri.org par exemple.

Bonne chance et bon courage pour la suite !

[neosys]

Merci beaucoup je n'hésiterais pas!!!!

(c'est bon de se sentir soutenue!!!!!)

Neosys

Ps: je monte un dossier pour passer devant un jury et peut-être gagner une petite bource pour le projet histoire de payer le serveur dédié