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[ben_san]

Bonjour,

Sans reprendre tout ce qui fut dis par leto_2 (entièrement juste) :

*A partir du moment où ta création est originale, TU détiens un droit d'auteur dessus (l'inverse pour les logiciels est vraiment qu'une exception; idem pour les journalistes je crois). Donc tant que tu n'as pas cédé tes droits à ton employeur, tu en restes titulaire!

*A partir de là, il faut séparer l'oeuvre du support sur lequel elle tient. L'oeuvre t'appartient (tu peux même en vendre des photo, l'exploiter, etc.) mais pas le support.

*Dans ton cas de figure, tes droits moraux devraient te permettre de t'opposer à la destruction de l'oeuvre
Cela dit, j'y voit deux problèmes, celui du support et de la salubrité des lieux (a été jugé, je crois, qu'un architecte ne pouvait s'opposer à la démolition - ou modification - de son oeuvre en raison de la salubrité de l'immeuble). Je pense finallement que retirer on oeuvre du mur ou acheter le mur... risque d'être assez cher...

En fait, la question est plutôt là, que veux tu en faire?

Cordialement,

Benjamin

[leto_2]

Bonjour,

Sans reprendre tout ce qui fut dis par leto_2 (entièrement juste)

merci, merci
message idéal pour un retour sur framasoft

[Taupinette]

Salut,

Je n'ai pas tout lu désolé....

Mais, en matière de Propriété Intellectuelle artistique. On va te demander, avant tout de faire la preuve de ta compétence.
1 es-tu de formation artistique ?
ou bien
2-es-tu reconnu par des pairs de la profession qui voudront bien garantir ta compétence par une reconnaissance du millieu professionnel ?(tes antecédents, en somme)
ou bien
3 - penses-tu pouvoir gagner en faisant la demande d'une expértise artistique auprès d'un tribunal par un historien de l'art, un théoricien, (etc...) attaché aux tribunaux compétents ? ( reconnaissance juridique de ton génie inné pour un premier travail).

Attention, tu ne doit pas être l'exécutant d'une tâche artistique.
L'histoire de l'art reconnaît l'existance des ateliers d'artistes ( Rubens, David, Warhol, Dali )

Il y a eu des abus arrivés en justice. Comme le propriétaire d'une barque de pêche qui réclamait des droits voisins à un photographe car il avait repeind sa barque et il revendiquait le Code de la Propriéte Intellectuelle !!! Les juges n'apprécient plus beaucoup d'être dérangés pour ce type d'embrouille. Tu n'es pas medecin parce que tu sais soigner la grippe de tes enfants. Comme tu n'es pas avocat même si tu peux plaider ta cause en justice, voir même la gagner.

Pour finir, dans le cinéma (bien que des discussions soient en cours), il est d'usage de détruire les décors précisément parce qu'il n'ont pas encore de statut d'oeuvre d'art...
Tout ne relève pas encore du légiféré, il existe des usages aussi.

j'ai lu plus haut que l'on achetait le support et non l'oeuvre :
Un collectionneur (se ? ) (ou marchand, je ne sais plus) avait acheté l'exclusivité de l'oeuvre d'un artsite pour "3 francs, 6 sous" à des fins spéculatives. En effet, la notoriété de l'artiste montait mais jamais sa cote (monétaire). Pour finir, des années après, une grande expo fut organisé à Beaubourg au Centre G Pompidou pour présenter une collection très prisée (monétairement).
En effet, le peintre et venu coller des tracts sur ces toiles pour dénoncer ce genre de spéculation spoliatrice.
Ce type d'histoire fait beaucoup reflechir sur l'état de la rémunération des artsites et pose de vraies questions. Qui ne font pas rire.
Les lois s'établissent sur du concret, le tout est de savoir en faveur de qui...

Taupinette