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Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
Un forum en collaboration directe avec le site Veni Vidi Libri.

Mar 22 Fév, 2005 18:54

Je suis prof de techno et je réalise à la demande de mon IPR, un dvd de ressources qui sera distribué gratuitement à 40 exemplaires à d'autres profs lors d'un séminaire en juin. Dedans, il y a de tout : des ressources élèves (animations flash, sites web capturés, ressources pdf d'autres profs, ..) des programmes : libres (pour la plupart découverts par framasoft) ou freewares. L'idée serait de mettre en partage par la suite ce dvd sur un réseau p2p et de communiquer le lien (emule par ex) à l'ensemble des profs de techno (sur mon site perso, sur framasoft (?), sur une liste de diffusion de profs de techno, sur une partie réservée aux membres d'un site associatif de profs de techno, ..). Je voudrais donc savoir ce qui est envisageable, ce qui est possible, quelles autorisations dois-je obtenir ? le dvd lui même doit-il être protégé, si oui comment ? quel type de license ? ... ect

Ci-joint un lien pour télécharger l'interface uniquement si vous voulez en avoir une idée plus précise :

http://www.techno-flash.com/Interface.rar

Cordialement

Paul Benyayer
www.techno-flash.com
pbena

Messages : 4

Mar 22 Fév, 2005 19:12

pbena a écrit:Je suis prof de techno et je réalise à la demande de mon IPR, un dvd de ressources qui sera distribué gratuitement à 40 exemplaires à d'autres profs lors d'un séminaire en juin. Dedans, il y a de tout : des ressources élèves (animations flash, sites web capturés, ressources pdf d'autres profs, ..) des programmes : libres (pour la plupart découverts par framasoft) ou freewares. L'idée serait de mettre en partage par la suite ce dvd sur un réseau p2p et de communiquer le lien (emule par ex) à l'ensemble des profs de techno (sur mon site perso, sur framasoft (?), sur une liste de diffusion de profs de techno, sur une partie réservée aux membres d'un site associatif de profs de techno, ..). Je voudrais donc savoir ce qui est envisageable, ce qui est possible, quelles autorisations dois-je obtenir ? le dvd lui même doit-il être protégé, si oui comment ? quel type de license ? ... ect

Ci-joint un lien pour télécharger l'interface uniquement si vous voulez en avoir une idée plus précise :

http://www.techno-flash.com/Interface.rar

Cordialement

Paul Benyayer
www.techno-flash.com


Bonjour (et bienvenue ;) )
En fait, le probleme est assez simple, mais fastidieux : il te faut prendre chaque élément (logiciel, didacticiel, etc. Mais surtout les freewares) séparement et voir si tu as l'autorisation de les diffuser (demander l'autorisation au profs et aux éléves, donc !).

Ainsi, certains Freewares interdisent, dans leur licence, une diffusion autre que par celle du site de l'auteur :(
Quant au sites web aspirés, tout dépend du webmaster... C'est pas gagné.
Pour les softs libres, aucun probleme, par contre ;)
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pyg

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Messages : 7858
Géo : Lyonnais

Mar 22 Fév, 2005 19:58

merci pour cette réponse si rapide. J'imaginais bien qu'il fallait faire tout ça pour une diffusion par p2p (même restreinte ?) .... mais dans le cas d'un dvd distribué gratuitemet à 40 collègues de la main à la main, est-ce aussi nécessaire ? Sinon le dvd lui même doit-il être protégé et comment ?(un prof peut très bien en extraire une ressource et la mettre sur internet, ...ect).

Merci d'avance
pbena

Messages : 4

Mar 22 Fév, 2005 20:15

pbena a écrit:mais dans le cas d'un dvd distribué gratuitemet à 40 collègues de la main à la main, est-ce aussi nécessaire ?

Ce n'est pas "nécéssaire", c'est "légalement requis" :-(
Maintenant, c'est comme la diffusion de photos, chacun prends ses responsabilités : clairement tu ne risque pas grands chose.
Maintenant, si tu poses la question, je ne peux pas te répondre : "distribuer un soft (même gratuit) dont l'auteur a expressement interdit ce mode diffusion ne pose aucun probleme" :?
C'est un peu comme traverser en dehors des clous, tu n'est pas censé le faire. Maintenant, c'est une gestion du risque (qui dépend de tes contenus et de leurs auteurs respectifs).

Sinon le dvd lui même doit-il être protégé et comment ?(un prof peut très bien en extraire une ressource et la mettre sur internet, ...ect).

C'est bien là le problème, il est quasiment impossible d'empêcher la duplication d'une information numérique, c'est l'avantage et l'inconvénient de l'informatique...
Tu peux, en dépensant de l'energie et de l'argent, empêcher une reproduction "à l'identique", mais une fois le contenu sur un CD, tu ne le contrôle plus, tu n'est donc plus protégé que (paradoxalement) par la licence que tu auras décidé d'appliquée (et qui doit elle même respecter les licences du contenus).

Les solutions :
1- obtenir TOUTES les autorisations nécéssaires
2- te passer des autorisations et serrer les fe*ses
3- n'utiliser que des contenus libres :)
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pyg

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Messages : 7858
Géo : Lyonnais

Mar 22 Fév, 2005 23:07

bonjour (et bienvenue également:)

excellent projet, et pas trop compliqué au niveau juridique :

1. tu fais une liste de tes ressources : softs, textes, images, etc

2. en face de chaque ressource, tu marques le nom de l'auteur et celui de la licence : GNU/machin, bsd, cc, etc etc etc etc

là, tu y vois déjà plus clair. toutes les réponses sont sur ces excellentes pages

3. pour ceux qui n'ont pas de licence, 2 possibilités :

- soit c'est le régime des droits d'auteurs classique, dans toutes ses déclinaisons juridiques
- - -> faut négocier et parfois payer

- soit tu as affaire à une licence 'libertaire', une licence d'inspiration 'libre' ou de la Licence From Scrach faite a la mano.
- - ->il te dit ce que tu peux faire de son oeuvre, généralement le citer comme auteur, ne pas mettre de freins à la diffusion, et respecter la licence.

dès que tout ça est fini, tu es carré sur tes crédits

4. tu mets l'ensemble sous une licence libre générale (CC, art libre, etc etc ect) tu tires tes 40 exemplaires ou plus avec une info 'licence' sur la jacquette et sur l'accueil du dvd, et tu offres tes dvd.

les vraies licences libres permettent d'intégrer des contributions multi-licences.

ceux qui le reçoivent savent ce qu'ils peuvent en faire : te remercier, l'utiliser, le modifier, le diffuser, te remercier

c'est à peu près tout.

+prévois qques articles de présentation du Libre, comme le livret du libre au autres articles de sensibilisation à ce phénomène et à ses manifestations (dont les licences), c'est souvent utile ...

5. pour le partage, idem : crédits + licence générale, et diffusion multiprotocoles possible sans risque juridique.

LS.
LS.

Messages : 3602

Mer 23 Fév, 2005 12:37

pbena a écrit:merci pour cette réponse si rapide. J'imaginais bien qu'il fallait faire tout ça pour une diffusion par p2p (même restreinte ?) .... mais dans le cas d'un dvd distribué gratuitemet à 40 collègues de la main à la main, est-ce aussi nécessaire ?

Imaginons que dans les 40 collègues, il y ait un amateur de musique qui télécharge tout ce qu'il peut (sans se préocuper des licences...). Imaginons que pas de bol, un matin à 6h, il reçoive la visite de collègues fonctionnaires de police... Ces fonctionnaires saisissent le DVD en question et trouve que c'est vous (sur demande d'un IPR inspecteur pédagogique régional)... ça fait désordre devant le juge, non ?

Bon, d'accord, la probabilité que ça arrive est (très) faible. Mais la probabilité que je me fasse renverser en traversant sur un passage protégé est aussi (très) faible, n'empêche que je fais attention avantr de traverser.

pbena a écrit:Sinon le dvd lui même doit-il être protégé et comment ?(un prof peut très bien en extraire une ressource et la mettre sur internet, ...ect).

Merci d'avance

A mon avis, il n'y a aucune obligation de protéger le DVD. Bon nombre de CD et DVD de logiciels commerciaux n'ont pas vraiment de protection (hormis un numéro de série calculé en fonction du nom de l'utilisateur ou de paramètres liés à la machine pour les plus complexes).
armen

Messages : 408

Mer 23 Fév, 2005 13:33

Pour les softs libres, aucun probleme, par contre

Une question comme ça qui me vient : est-ce que pour des logiciels sous GPL on n'est pas obligé (auteur excepté bien sûr) de mettre le code source sur le DVD en même temps ? Ou est-ce qu'il suffit de mettre un lien vers un site où l'on peut récupérer la source ?
Nico

Messages : 841
Géo : Paris

Mer 23 Fév, 2005 13:47

Nico a écrit:
Pour les softs libres, aucun probleme, par contre

Une question comme ça qui me vient : est-ce que pour des logiciels sous GPL on n'est pas obligé (auteur excepté bien sûr) de mettre le code source sur le DVD en même temps ? Ou est-ce qu'il suffit de mettre un lien vers un site où l'on peut récupérer la source ?


Je cite la GPL (trad non officielle) :
Article 3.
Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail dérivé selon les conditions énoncées dans l'article 1) sous forme de code objet ou exécutable, selon les termes des articles 0 et 1, à condition de respecter l'une des clauses suivantes :
a) Fournir le code source complet du Programme, sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des articles 0 et 1, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de données ; ou,
b) Faire une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, prévoyant de donner à tout tiers qui en fera la demande une copie, sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant, pour un tarif n'excédant pas le coût de la copie, selon les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment utilisé pour l'échange de données informatiques ; ou,
c) Informer le destinataire de l'endroit où le code source peut être obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez reçu le Programme sous forme de code objet ou exécutable avec l'offre prévue à l'alinéa b ci-dessus).

Donc, puisque tu ne vends pas le CD, tu es dans le cadre du point 3.c, et tu peux te contenter d'un lien vers le site officiel (par exemple).
Sinon, tu dois toi même être en mesure de proposer les sources...
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pyg

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Messages : 7858
Géo : Lyonnais

Mer 23 Fév, 2005 22:37

Whoah .. merci pour toutes ces réponses .... Je vais me mettre au boulot. :D
pbena

Messages : 4

Jeu 24 Fév, 2005 09:18

pôvre, ils sont compliqués ces (soi-disants) juristes.

La solution est beaucoup plus simple, c'est même La Solution (je brevète) :

tu mets sur le CD et la pochette : 'il est INTERDIT de recopier quelqu'information que ce soit de ce CD qui est destiné à un usage personnel et familial'
et hop, qu'ils le recopient ou pas, c'est plus ton affaire, tu peux dormir tranquille, les fonctionnaires de police au petit matin ne viendront plus te réveiller.

Voilà, voilà, merci qui ?
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