Mr. Pi a écrit:mpop, tu présentes des cas ultra-restrictifs, à l'opposé de l'idée de licence libre...
Absolument pas, il répond clairement et simplement à une interrogation plus vaste que la seule question posée au départ. Mais son raisonnement est valable pour tout type d'œuvre, quelque soit la licence utilisée.
Et je dirais que pour les fichiers musicaux, le mieux est également de les «distribuer» sous format d'archive (zip, tar.gz, ou autre encodage) lié à la licence. Simple, efficace, pas plus lourd que le fichier classique : cela permet la redistribution de l'œuvre sans souci aucun sur la licence.
leviathan a écrit:mpop a écrit:4. Problèmes potentiels pour l'utilisateur : il n'a pas de garantie juridique solide de la part de l'auteur. La licence est une chose, mais on peut imaginer qu'un auteur retire une oeuvre diffusée sous une licence donnée, et vienne contester le droit des utilisateurs à exploiter l'oeuvre selon les termes de la licence.
Tiens en parlant de ça. Est-ce que le fait que l'on trouve, sur un site tel que archive.org ou dans le cache de google, des pages qui tendraient à prouver que l'oeuvre a bien été libre à un certain moment peut être considéré comme une preuve par un tribunal?
Car c'est effectivement un gros problème. Si pour des oeuvres telless que des logiciels connus, même s'ils ne sont maintenu que par une seule personne (ex: PuTTY), il sera assez facile de prouver notre bonne foi, le prouver pour des oeuvres telles que des photos flickr est nettement plus difficile.
En même temps, est-ce qu'un huissier ne peut pas certifier que l'oeuvre est bien libre à l'instant t où le professionnel (pour le particulier, cela semble être une solution fort coûteuse pour le peu de risque encouru) choisi de l'utiliser? Cela aurait une valeur juridique satisfaisante, non?
Les archives communes d'archive.org et le cache de google seront par défaut prises en considération par un juge comme étant un «commencement de preuve» : cela permet à la personne qui présente ces documents d'augmenter sa crédibilité face au juge, si celui-ci les retiens : il peut tout autant les rejeter, car jugée non pertinente. Si ces documents sont acceptés, il incombera alors à l'une des deux parties de démontrer en quoi ces commencements de preuve sont ou non recevables.
Le cache de Google peut être contourné par des personnes malveillantes, et surtout, jusqu'à quand remonte-t-il ?
Archive.org recense-t-il toutes les archives, jusqu'à quand, combien de temps les gardent-ils ? Est-il possible d'influer sur eux ?
Il est difficile pour une œuvre de ce style (et sur une oplateforme telle que FlickR, ou même Dogmazic, Jamendo) de démontrer que l'œuvre a été déposée sous telle licence à tel moment.
C'est pourquoi, je préconiserai la création d'archive compressée contenant à la fois l'œuvre et la licence, comme cela se fait pour les logiciels
Tolo.
