Creative Common et Association 1901

[Jeffdu60]

bonjour,
je suis informaticien dans un office de tourisme (association loi 1901), et j'ai un petit probleme avec Creative Common, je vous expose mon problème :
pour la survie de l'office de tourisme on édite tous les 2 ou 3 ans une "brochure groupe" qui montre divers produit/service que l'on propose (organisation de voyage pour des groupe) biensur tous les revenu sont reinjectés dans l'association et dans les payes des employés, donc j'aimerai savoir si j'arrive a faire passer des photo des monuments et compagnie sous license créative common a but non commercial pourrai-je utilisé ces photo dans notre brochure ?

[LS.]

bonjour Jeffdu60 et bienvenue sur ces forums,

La réponse se fait en 2 ou 3 temps :

1. a priori non : la clause -nc (non commercial) ne permet pas d'utiliser des oeuvres sous cette licence dans une brochure vendue, même par une association.

2. autorisation possible : la personne qui veut utiliser les oeuvres (l'association) demande à l'auteur l'autorisation d'utiliser les oeuvres dans la brochure qu'elle souhaite vendre. Autrement dit elle lui demande de lever la clause -nc pour cet usage.

l'auteur a le choix, soit il autorise soit il refuse. Si il autorise il peu demander une contrepartie, conditionner ou limiter l'autorisation, etc.

3. un débat théorique : la question de "l'utilisation commerciale" est discutée. Personnellement je pense que cette clause interdit tout transfert financier, quelqu'en soit la cause ou la justification. D'autres pensent le contraire, d'autres se demandent, bref. La traduction française des CC sort mi-novembre, on verra d'ici là. Je n'ai pas suivi l'évolution des travaux de traduction mais la liste CC-fr en parle

4. concrètement : comme la question est discutée, il me semble plus honnête de demander à l'auteur l'autorisation d'utiliser ses oeuvres de cette manière. La licence indiquée dans la brochure sera bien sûr 'CC-nc'

A+LS.

[Jeffdu60]

ok merci ta réponse, enfaite ma démarche était d'aller voir des photographes et de leurs demander qques photos pour illustrer la brochure et pourquoi pas leur faire un exemple de la license CC.
je vais donc attendre mi-novembre pour avoir une version française du texte.

[AntoineP]

ok merci ta réponse, enfaite ma démarche était d'aller voir des photographes et de leurs demander qques photos pour illustrer la brochure et pourquoi pas leur faire un exemple de la license CC.

S'il s'agit d'une brochure imprimée, ça ne sert pas à grand'chose : on pourra photocopier la brochure à titre non-commercial, super.
Si la brochure est mise en ligne, c'est plus intéressant. Mais tu peux alors préférer une licence "Creative Commons Sharealike" qui oblige les gens qui reprennent les photos à les laisser sous la même licence, même s'il s'agit d'un usage commercial.

[LS.]

enfaite ma démarche était d'aller voir des photographes et de leurs demander qques photos pour illustrer la brochure et pourquoi pas leur faire un exemple de la license CC.

je trouve que les licences CC sont particulièrement adaptées à ces petits échanges :

1. la licence ne concerne que quelques oeuvres, les autres sont exploitées normalement

2. ces quelques photos sont mises en libre accès : l'assoc peut les utiliser et les auteurs se font un peu de pub/contribuent à l'action des autres.

3. en plus de la clause sharealike on a la clause d'attribution -by, qui est désormais en standard dans toutes les CC. Ca ressemble à certains aspects du droit moral de l'auteur et ça fait déjà une bonne base de diffusion/protection.

LS.