Nous sommes le Ven 27 Juin, 2025 16:34
Supprimer les cookies

présentation du comptoir juridique et avertissement légal

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
Un forum en collaboration directe avec le site Veni Vidi Libri.

Sam 11 Sep, 2004 19:08

Bonjour et bienvenue au comptoir juridique,

ce forum est un espace de discussion, d'information et de vulgarisation juridique autour du Libre. La 'ligne éditoriale' est exactement celle des autres forums : liberté d'expression, respect de toutes les opinions, convivialité, curiosité, partage. Libre ensuite à chacun d'apporter sa touche personnelle.

L'informatique et le droit ont plusieurs points communs, par exemple :

- ce sont des disciplines techniques, parfois compliquées, souvent complexes,

- un minimum de connaissances ou de réflexes sont aujourd'hui nécessaires, car l'informatique et le droit irriguent notre quotidien,

- ce sont deux éléments importants de la citoyenneté.

Le Libre est un phénomène social et politique en émergence, qui est amené à façonner durablement le monde de demain. Le droit apprend à connaitre le Libre, et le Libre contribue au développement du droit. Voilà l'une des utilités de ce forum.

AVERTISSEMENT LEGAL

Les informations et opinions exprimées sur ce forum ne sont pas des consultations juridiques, activité par ailleurs réglementée.

Ces informations et opinions n'engagent que leurs auteurs, et ne sauraient être mises au compte du site Framasoft ni engager sa responsabilité éditoriale. Les utilisateurs ayant besoin de conseils ou d'actes juridiques pour leurs activités privées ou professionnelles sont invités à s'adresser à un professionnel du droit légalement habilité à délivrer ces prestations.

La modération de ce forum est effectuée conformément aux règles d'utilisation des forums.

A+LS.
LS.

Messages : 3602

Mer 28 Déc, 2005 13:40

l.S. a écrit:Le Libre est un phénomène social et politique en émergence, qui est amené à façonner durablement le monde de demain. Le droit apprend à connaitre le Libre, et le Libre contribue au développement du droit

:shock: Le droit apprend à connaitre le Libre ! Est-ce que tu pourrais nous donner des exemples ? Parce que là on ne sait pas du tout de quoi tu parle.
simplenux

Messages : 283

Lun 18 Sep, 2006 14:43

Bonjour,

Avez-vous connaissance d'un tableau comparatif des droits d'auteur, license, cc, copyright, gpl etc.. ? entre eux

J'ai trouvée une comparaison par organisme http://www.spoogue.org/droit-auteur-deposer/index.html

par pays http://www.bibsciences.org/more.php?rub ... oit_auteur


On oublie aussi les royalities qui à ma connaissances sont des rémunérations commerciales pour les artistes (entre autres)
Je pense que pour les majors ce sont ces fameux droits qu'elles ne veulent pas perdre, non ?
Il est à leur avantage de masquer le problème en divisant...
Parce que le droit d'auteur est dèjà consommé, pour le moins chez les musiciens ?
Wikipédia est très disert pourtant c'est une rémunération qui existe bien ?! musiq, pub....

Il s'agirait en fait d'une redevance abusive....
Comment cela peut-il être défendable ?
Cordialement.
Taupinette

Messages : 24

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant actuellement ce forum : Aucun utilisateur inscrit