Page 2 sur 2Précédent 1, 2A propos de ceux qui changent d'avis sur les licences CC

[Shnoulle]

Le mieux c'est l'accord des auteurs!

Je parlais en tant qu'auteur .

Merci !

[ben_san]

Et bien alors, tu n'as aucune crainte à avoir.
Tant que tu ne reprends pas de contributions apportées par des tiers, sans leur avoir demandé auparavant, tu n'es pas tenu par les licences auxquelles tu soumets tes propres oeuvres.
Celles-ci n'ont pour seul que de donner des droits aux personnes qui n'en ont pas, d'utiliser, etc.. En tant qu'auteur, tu les as tous ! Donc, tu fais ce que tu veux avec ta propre création, et tu la mets sous autant de licence qui te chante

Cordialement,

Ben

[FrihD]

Et bien alors, tu n'as aucune crainte à avoir.
Tant que tu ne reprends pas de contributions apportées par des tiers, sans leur avoir demandé auparavant, tu n'es pas tenu par les licences auxquelles tu soumets tes propres oeuvres.
Celles-ci n'ont pour seul que de donner des droits aux personnes qui n'en ont pas, d'utiliser, etc.. En tant qu'auteur, tu les as tous ! Donc, tu fais ce que tu veux avec ta propre création, et tu la mets sous autant de licence qui te chante

Cordialement,

Ben

C'est pas tout à fait ça, tu es tenu de suivre le contrat "libre" que tu as choisi. C'est juste que la plupart de ces contrats te laissent tes droits d'exploitation (ce que ne fait pas un contrat SACEM par exemple).

[ben_san]

Hello,

Désolé d'insister, mais les licences libres ne sont que des licences non exclusives qui contiennent tous les droits patrimoniaux nécessaires aux licenciés pour qu'ils puissent les utiliser, modifier, adapter, distribuer, etc. .
Par contre, le fait de permettre à quelqu'un ne te fait perdre aucun droit. Donc, l'auteur garde l'intégralité de ces droits, et s'il veut conclure une deuxième licence, parallèle ou non, libre ou non, sur ses oeuvres : libre à lui.

Donc, la seule personne qui a besoin d'une licence pour exercer des droits, c'est le licencié et non le concédant.

Par contre, et c'était la raison de ma première réponse, s'il y a eu des contributions apportées à l'oeuvre, celles-ci ne peuvent être utilisées que conformément à la licence : parce que dans ce cas-là, le licencié pour les contributions est l'auteur de l'oeuvre originaire.

La Sacem, c'est différent, ce n’est pas une licence, mais une cession de droit. Dans la cession tu « donnes » tes droits pour qu'ils soient gérés par la société (d'ou l'incompatibilité Sacem/licence libre, puisque l'auteur n'a plus de droit). Dans la licence, tu permets juste leur utilisation, et c'est pour pouvoir toujours permettre cette utilisation que l'auteur conserve tous ses droits.

Cordialement,

Ben

[FrihD]

Wep mais une licence c'est un contrat donc bon. Que ce soit LAL CC ou SACEM, ils restent des contrats. Sinon je suis d'accord avec ce que dis ben.

[ben_san]

Si on est d'accord!

Le fait que ce soit un contrat : force obligatoire entre les parties (1134, 1135 CCiv)
Mais
*Contrat avec la SACEM : Cession (on a plus de droits patrimoniaux)
*Licence (Art Libre, CC ou autre) avec celui qui utilise l'oeuvre (mais pas avec M CC ou M Art Libre) : Licence non exclusive

Donc les deux contrats sont différents =} effets différents

Cordialement,

Ben