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Oeuvres picturales et site 'libre'

Le Libre soulève de nombreuses questions, notamment sur la vente liée, les verrous numériques, les libertés numériques.., Parlons-en avec écoute et respect de l'autre.

Mar 26 Jan, 2010 14:12

Bonjour,

J'ignore si je suis dans le bon forum pour poser ma question, ma recherche n'a rien donné de convaincant.

Considérons un site dont le contenu textuel est placé sous copyleft (licence GNU / FDL par exemple). Il s'agirait d'un site personnel traitant de sujets qui ne sont pas en lien direct avec la peinture.

Considérons des oeuvres de peintres connus. Deux exemples : un tableau de Picasso (artiste décédé mais dont les droits n'ont pas encore disparu) et un tableau de Raphaël (artiste décédé et dont les droits ont disparu).

Un webmestre peut-il ajouter des images de ces deux tableaux sur son site ? En précisant le nom de l'artiste, le nom de l'oeuvre, la date.

Sachant que :
- il ne possède évidemment pas ces oeuvres !
- les reproductions ou les numérisations ne sont pas forcément libres de droits (je crois avoir lu un article sur ce sujet concernant Wikipedia et un musée britannique) et l'accès physique à ces oeuvres n'est pas forcément évident (et même il est la plupart du temps interdit de photographier soi-même ces oeuvres)

Donc peut-il ajouter ces deux images à son site ? Une seule ? Aucune ?

Merci
b2blue

Messages : 74

Mar 26 Jan, 2010 17:27

Bonjour,

La règle est simple: Tu n'as pas les droits, tu ne publie pas (ou à tes risques d'être poursuivi par les ayants droits)
Chaque photo, image, dessin .... qui apparait sur la net est forcément lié à un contrat de licence (pour l'image, ou en général pour le site), soit c'est libre, ou non.
Il te faut alors obligatoirement demander l'autorisation.
C'est ce que je fait quand j'utilise des images pour illuster mes cours que je mets en ligne. (Dernier exemple en date: utilisation d'une image de VTT, les conditions du site en interdisait la reproduction, sauf autorisation, que j'ai demandée et qui m'a été accordée, uniquement à des fins pédagogiques. Je mets un petit copyright et l'autorisation sous l'image)
En plus, c'est pédagogique pour les élèves ............
:D
Steed

Messages : 213

Mar 26 Jan, 2010 17:53

Merci.
Cependant, comment connaître les ayants-droits ?
Autant avec une image provenant d'un site spécialisée et avec les mentions légales, on peut assez facilement "remonter" à l'auteur (ou ses ayants-droits), même chose pour une musique dont on connaît le titre et/ou l'auteur, autant pour un tableau de Picasso, comment savoir ?

- L'artiste est mort, donc ...
- La famille ? A-t-elle les droits sur cette oeuvre ? Et encore, qui dans la famille ?
- Le collectionneur qui a acquis le tableau ? Et là encore, qui ?
- Le musée, organisme, société, ... qui a numérisé l'oeuvre ? Comment savoir qui c'est ?
- Une société d'auteurs (similaire à la SACEM et consorts) ? À ma connaissance, il n'y a rien pour le sujet qui m'intéresse ici
- Autre solution ?

PS : j'ai pris Picasso comme exemple mais ce pourrait être d'autres peintres connus. S'il existe une institution qui gère exclusivement les droits relatifs à Picasso, ça ne répondrait que très partiellement à ma question :?
b2blue

Messages : 74

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