Je suis avec intérêt tous les échanges et réflexions autour de la DADVSI sur le Net. C'est le sujet passionnant et passionnel par excellence avec de vrais enjeux, des conflits d'intérêts, de bonnes et de mauvaises réponses...
Je me suis demandé hier soir si pour résoudre un certain nombre des problèmes posés par la loi il ne faudrait pas faire la distinction entre transfert et copie d'une oeuvre. Je m'explique :
J'appelle transfert le déplacement d'une oeuvre avec éventuellement changement de support, de format, voire d'utilisateur. Le déplacement implique que l'oeuvre sur son support et dans son format d'origine soit détruite ou inactivée.
La copie au contraire implique la création d'un deuxième exemplaire.
Qu'on limite techniquement la copie car il est difficile de faire la différence entre copie privée et piratage ne me parait pas inadmissible.
Par contre le transfert doit être libre de toute contrainte en terme de nombre ou de durée. On est ainsi libre de transférer un fichier téléchargé sur son lecteur MP3, on est libre de transférer sa bibliothèque numérique de son ancien baladeur sur son nouveau, une bibliothèque ou un centre de documentation peut transférer (cette fois pour une durée limitée mais définie par la bibliothèque) une oeuvre prêtée à un abonné, on est libre de transférer un film à un ami tout comme on lui prête une cassette ou un DVD.
Que pensez-vous de cette approche ? Y a-t-il une faille dans mon raisonnement ?
Romur
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Romur
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