Je débarque un peu dans ce débat sur ce projet de loi.
Malgré tout, je me pose bêtement une question.
Je travaille dans un collège qui est en partenariat avec le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie).
En gros, j’ai le droit de photocopier des articles, des extraits de revues, des partitions de musique etc... (mes élèves peuvent ensuite, les diffuser chez eux, en faire eux-mêmes de copies...). J'ai rempli l'année dernière, une feuille me demandant (pour une semaine) quelles avaient été les oeuvres photocopiées.
En échange, le CFC reverse aux éditeurs et aux auteurs une "obole" (20 millions d’euros en 2005). Et j’ai jamais (trop ?) entendu les auteurs et les éditeurs crier au scandale, à la fin de la diffusion de la presse...
Bref, cela ressemble à mon sens à une "licence globale"et qui semble fonctionner.
Le site du CFC : http://www.cfcopies.com/V2/
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François R.
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