max00 a écrit:Euh question bete: les amendements 384, 385, 386, 387 en date d'aujourd'hui me posent un problème ...
En effet, il ne m'avait pas semblé les voir il y à de cela une heure, et les 386 et 387 sont des sous-amendements à l'amentement 262 du gouvernement qui me semble être celui qui porte article additionel.
Or il me semble que cet article additionel viens d'être voté si je ne m'abuse?
Peut-on ajouter des amendements à un article voté? Est-ce un cas spécial vu qu'ils semblent avoir le droit de déposer des amendements hors délais?
Désolé ... je crois que je me suis emélé les pinceaux avec les numéros ... je plains ne pauvres députés pour arriver à comprendre tout ce micmac ...
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max00
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