Nous sommes le Dim 15 Juin, 2025 07:41
Supprimer les cookies

Page 3 sur 12Précédent 1, 2, 3, 4, 5, 6 ... 12 SuivantPlaidoyer pour les licences NC - Non Commercial.

Le Libre soulève de nombreuses questions, notamment sur la vente liée, les verrous numériques, les libertés numériques.., Parlons-en avec écoute et respect de l'autre.

Lun 30 Juin, 2008 23:54

joan a écrit:ben_san ou maps, ou quelqu'un d'autre, pourrait il nous refaire une lecture juridique du texte ?

Ma propre opinion n'a pas valeur de loi, mais tu peux faire confiance à ben_san, juriste de son état.
Veni, Vidi, Libri - Diffuseurs de Licences Libres
http://venividilibri.org
Maps

Avatar de l’utilisateur
Messages : 1691
Géo : Québec

Lun 14 Juil, 2008 01:23

Bonjour,
mettons qu'un musicien, pour les raisons de partage que vous défendez comme lui, souhaite diffuser largement et gratuitement sa musique à tout un chacun sur cette planète, il prend une CC.

Mais il peut AUSSI trouver normal que sa musique qui passe dans un bar soit une "fourniture" qui permet au patron de faire son business et qu'il n'y a donc pas de raison que celui-ci paye le fût de bière mais pas la musique.

Le tenancier du bar ne peux pas contacter tous les artistes... et les artistes peuvent encore moins faire la tournée de tous les bars pour réclamer leurs droits (quoique lol)

Laissons donc la Sacem s'en charger (ne pas taper SVP !!!) Le même titre peut donc très bien être sous CC NC pour un usage privé, et géré par la Sacem dans le cadre d'une diffusion commerciale. Je rêve ? Non ! Simplement cette idée a son petit chemin à faire ...

et voilà un caillou de posé
maxx

Messages : 9

Lun 14 Juil, 2008 04:58

ya une certain logique, mais cette logique reste assez éloignée de la philosophie du libre.
MCMic

Messages : 540

Lun 14 Juil, 2008 18:11

Ah oui, tiens, j'avais prévu de revenir sur ce post pour répondre au message qui précède (je le fais dès que j'ai le temps)

maxx a écrit:Bonjour,
mettons qu'un musicien, pour les raisons de partage que vous défendez comme lui, souhaite diffuser largement et gratuitement sa musique à tout un chacun sur cette planète, il prend une CC.

Mais il peut AUSSI trouver normal que sa musique qui passe dans un bar soit une "fourniture" qui permet au patron de faire son business et qu'il n'y a donc pas de raison que celui-ci paye le fût de bière mais pas la musique.

Le tenancier du bar ne peux pas contacter tous les artistes... et les artistes peuvent encore moins faire la tournée de tous les bars pour réclamer leurs droits (quoique lol)

Laissons donc la Sacem s'en charger (ne pas taper SVP !!!) Le même titre peut donc très bien être sous CC NC pour un usage privé, et géré par la Sacem dans le cadre d'une diffusion commerciale. Je rêve ? Non ! Simplement cette idée a son petit chemin à faire ...

et voilà un caillou de posé


A priori, on pourrait (si ce n'est que l'on ne sait pas ce qui est commercial ou ne l'est pas). Mais l'adhésion à la SACEM emporte cession exclusive de tous ses droits : ainsi on ne peut pas par ailleurs consentir d'autres licences (à l'inverses de ce qu'à fait la SABAM avec les CC justement).
Mben
Veni, Vidi, Libri — Diffuseurs de Licences Libres
http://venividilibri.org
http://mben.fr
ben_san

Avatar de l’utilisateur
Messages : 1054
Géo : Paris

Lun 14 Juil, 2008 19:54

MCMic a écrit:ya une certain logique, mais cette logique reste assez éloignée de la philosophie du libre.

pour moi la liberté doit être complète et ne pas se restreindre à la "philosophie du libre" qui comme tu le souligne est paradoxalement restrictive :
c'est pourquoi je suis pour ce double statut

Ben_san : en bas des conditions de diffusion en ligne, éditées par la Sacem, il y a un dernier paragraphe que personne ne lit jamais et qui dit ceci (de mémoire) "pour tout autre mode de diffusion, contactez nos services" ... ce qu'il suffit de faire.
maxx

Messages : 9

Mar 15 Juil, 2008 09:45

maxx a écrit:
MCMic a écrit:ya une certain logique, mais cette logique reste assez éloignée de la philosophie du libre.

pour moi la liberté doit être complète et ne pas se restreindre à la "philosophie du libre" qui comme tu le souligne est paradoxalement restrictive :
c'est pourquoi je suis pour ce double statut

Ben_san : en bas des conditions de diffusion en ligne, éditées par la Sacem, il y a un dernier paragraphe que personne ne lit jamais et qui dit ceci (de mémoire) "pour tout autre mode de diffusion, contactez nos services" ... ce qu'il suffit de faire.



Il faudrait que je me replonge dans les statuts (si tu as l'occasion de vérifier l'exactitude de ta citation, je suis preneur :)), mais je suppose que ce que la SACEM considère comme modes de diffusion, c'est "Internet", "télévision numérique", etc. : tous les procédés qui permettent la communication au public (on peut tout à fait décider de ne pas confier la gestion de ces oeuvres sur Internet : mais c'est incompatible avec les licences libres ou ouvertes puisqu'elles permettent la diffusion sur tout support et tout moyen/mode de diffusion

Par ailleurs, la cession de droit qu'emporte l'adhésion à la SACEM est soumise au formalisme traditionnel et tout ce qui n'est pas indiqué n'est pas cédé -- raison pour laquelle l'exploitation par la SACEM sur Internet des oeuvres intégrées à son répertoire en 90 est sujette à caution.
Mben
Veni, Vidi, Libri — Diffuseurs de Licences Libres
http://venividilibri.org
http://mben.fr
ben_san

Avatar de l’utilisateur
Messages : 1054
Géo : Paris

Mar 15 Juil, 2008 09:53

[Si vous ne remplissez pas toutes ces conditions préalables, ou proposez un mode d'exploitation des œuvres différent, nous vous invitons à prendre contact avec nos services qui vous communiqueront les conditions applicables.]
maxx

Messages : 9

Mar 15 Juil, 2008 10:26

Merci :)

Je n'ai vraiment pas le temps sur le moment, mais j'essaierai de faire une lecture plus précise des droits et obligations qu'il faut retirer de l'adhésion.

Au fait, il y a notamment le site http://quitterlasacem.info/ (et l'équipe Dogmazic, par ailleurs très active)
Mben
Veni, Vidi, Libri — Diffuseurs de Licences Libres
http://venividilibri.org
http://mben.fr
ben_san

Avatar de l’utilisateur
Messages : 1054
Géo : Paris

Sam 30 Août, 2008 18:34

j'interviens juste pour donner un témoignage, je viens de de diffuser une oeuvre sur le net en CC By-Sa-NC.

Si j'ai voulu mettre le NC , c'est sans doute aussi par (mauvaises) expériences. je suis graphiste depuis 6 ans maintenant et j ai bossé dans la bd, le jeu vidéo et le dessin-animé. en six ans pour pouvoir gagner ma vie j'ai du faire un paquet de taf que je considère comme commercial et pauvre et qui avait comme but uniquement gagner de l'argent. Personnellement je commence à être fatiguer de devoir faire des concessions et de devoir travailler pour des gens qui n'ont pas d'autre intérêt que de faire du fric avec ce qu'ils réalisent.

imaginez maintenant que quelqu'un réalise une oeuvre en licence copy left qui s'appellerait "pouetpouetman" et que cet œuvre remporte un succès mondial inattendu. Que croiyez-vous que des gens qui ont des moyens colossaux feraient? eh bien ils feraient "pouetpouetman à la plage" "pouetpouetman contre l'Irak" ou encore "pouetpouetman se tape Clara Morgan". Et il ferait tout ça sans aucun respect pour pouetpouetman dans un but uniquement commercial et avec une pauvreté artistique bien assumée. (croyez moi j'en connais certain qui se gaineraient pas). pouetpouetman perdrait vite son intérêt artistique et deviendrait une icône commercial.

Tout ça pour vous dire qu'un artiste qui créé une œuvre, aime avant tout ce qu'il créé et qu'il souhaite aussi la défendre contre des dérives.

Pour ceux qui boycott les artiste qui n utilise pas des licences totalement libres, je leur dirait juste que c'est bien dommage car ils passent à coté de choses merveilleuses. les débats du monde du libre dès fois ont tendance à mettre de coté les qualités des œuvres ou des logiciels, qualités qui ne viennent pas de leurs licences...

En dehors de ça , je suis pour la liberté total du choix des artistes que ça soit en CC , en copyLeft ou autres. c'est le fond de l'œuvre qui compte pour moi pas leur licence.
Jonibigood

Messages : 8

Sam 30 Août, 2008 19:04

Je vois qu'on est revenu des vacances plein d'énergie pour reprendre les trolls là où on les avait laissé ;-)

Jonibigood a écrit:Pour ceux qui boycott les artiste qui n utilise pas des licences totalement libres, je leur dirait juste que c'est bien dommage car ils passent à coté de choses merveilleuses.

Je n'ai pas l'impression qu'on boycotte quoique ce soit ici.

Par contre on est sur un forum dont le sujet principal est le logiciel libre et son état d'esprit. Il sera toujours culturellement très difficile pour bon nombre d'entre nous de qualifier de libre une œuvre qui proposent des clauses non commerciales ou non dérivables.

Ce qui ne m'empêche pas de comprendre et respecter ton point de vue. Par exemple un musicien pris dans les mailles de la SACEM, ça ne me pose pas de problème qu'il parle de musique libre quand il découvre les licences Creative Commons dans leur ensemble. C'est juste une question de référentiel différent.

Le truc aussi c'est que depuis le temps que les licences Creative Commons existent, je n'ai pas encore vu de cas de spoliation d'une oeuvre sans clause NC par un tiers. Je n'ai encore vu personne faire des profits sur une telle œuvre sans concertation avec l'auteur. Par exemple chez nous personne n'est venue prendre nos Framabooks pour les exploiter commercialement sans d'abord en parler avec nous (alors qu'il en a tout à fait le droit de par les licences libres des livres).

On peut toujours dire "Imaginez que..." mais la réalité a ses vertus (et les gens également) et vient contredire dans les faits cette hypothèse effectivement possible.
Dernière édition par aKa le Sam 30 Août, 2008 23:59, édité 1 fois au total.
aKa

Messages : 7721
Géo : Roma

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant actuellement ce forum : Aucun utilisateur inscrit