brevet logiciel, affaire bilski

[deadalnix]

Quelqu'un a des infos en français ?

Cela ne mérite pas un article sur le framablog ?

De ce que j'en ai compris, le brevet logiciel aux US ne s'applique plus que pour un firmware ou autres logiciels très spécifiques. Mais l'anglais juridique, ça devient dur de tout saisir (déjà que le français juridique, c'est pas bien facile !).

[Mikelenain]

tu résumes l'affaire pour les gens qui ne sont pas au courant ?

[deadalnix]

tu résumes l'affaire pour les gens qui ne sont pas au courant ?

Justement, je suis pas très au courrant car je ne trouves pas de doc en français et l'anglais juridique, c'est difficile. Il y a un article ici : http://linuxfr.org/~fleny68/27442.html

errata : le lien originalement mis était celui-la, ce qui n'a rien a voir. http://www.framablog.org/index.php/post ... mazon-2008

Et au autre la : http://www.droitbelge.be/fiches_detail. ... =42&id=469

Sinon, il y a plus de doc en anglais, google peut fournir des infos. En gros, c'est du nouveau dans le monde du brevet logiciel qui va a prioris grandement dans notre sens

Comme disait un forumeur de geckozone : cela reste atrocement abstrait

Il y a une analyse ici en anglais : http://www.groklaw.net/article.php?stor ... 3134949355

[Mikelenain]

intéressant, l'article sur le framablog.
je commence à le faire tourner

[rflores]

La page suivante semble bien expliquer les dessous de l'affaire : http://www.stikeman.com/cps/rde/xchg/se ... /12086.htm

[deadalnix]

Merci de faire remonter les infos la dessus !

Je vais lire de ce pas.