Quand une maison de disque pirate!

[Roux]

Jolie affaire:

Lutte contre le piratage : Les dessous d’une campagne de répression

L’arrestation à Rabat du baron du piratage des CD marque le début de l’impunité dans ce secteur. Mais la façon avec laquelle a été conduite l’opération de répression, pousse à s’interroger sur le timing et le véritable donneur d’ordre de cette campagne...

C’est un gros poisson du piratage de CD qui vient d’être harponné à Rabat. L’accusé et ses complices risquent de lourdes peines pouvant aller jusqu’à 4 ans d’emprisonnement et une amende de 600.000 DH selon la nouvelle loi entrée en vigueur depuis le 14 février 2006.

L’accusé, dénommé Momo Boss sur Internet et toubib dans le milieu du piratage de Rabat, sévissait à la joutiya de Bab El Had où il possédait plus de huit magasins, en plus d’un ancien café aménagé en magasin à la rue de l’orphelinat.

Opération espadon

Le dimanche 23 octobre dernier, les services de la wilaya, de la police, de la douane, du BMDA (Bureau Marocain de Droits d’Auteurs) et du CCM (Centre Cinématographique Marocain) ont fait une descente musclée à la joutiya de Bab El Had. Les locaux dans lesquels avaient lieu les activités de vente de CD piratés ont été scellés. De même, plus de 500.000 CD destinés à alimenter les différents marchés à travers le Maroc ont été saisis.

Selon nos sources, c’est le wali de Rabat qui en a donné l’ordre. Côté enquête, l’opération anti-piratage a été confiée à différents services de police judiciaire de Rabat : le premier district pour le « docteur » (surnommé ainsi parce qu’il s’agit d’un étudiant en dernière année de médecine) et le deuxième district pour la société Fassi ***spam***. Selon une source proche du dossier, le toubib était l’homme invisible. Il ne se manifestait jamais en public. C’est le frère de son épouse qui servait de contact entre ses différents employés et les revendeurs de CD.

Lors de la descente de police, 6 balances électroniques ont été découvertes dans ses locaux. Elles servaient à peser les CD. Eh oui, au lieu de compter les CD, les employés du toubib pesaient les CD, 15 KG de CD donnent 630 CD. C’est la même méthode qu’a utilisée la police pour compter le nombre de CD saisis.

Le toubib a été arrêté le jour de la descente de la police, par hazard. Alerté par ses employés, il est venu voir ce qui se passait. Or, tout le monde a été « embarqué ».

Le pigeon

Lors de l’enquête, toutes les personnes arrêtées dans l’opération affirmaient qu’elles avaient un seul fournisseur : le toubib. Ce qui a conduit les enquêteurs à serrer l’étau autour de lui. Mais personne ne le connaissait. Il a fallu le témoignage de ses employés payés 5000 DH chacun pour le coincer. Mais après moult interrogatoires du gérant H H qui a essayé de faire le pigeon à la place du Toubib. Selon notre propre enquête à Rabat, la police n’a saisi, lors de la descente, aucun matériel de copiage ni aucun autre matériel numérique d’impression. Selon le milieu du piratage, le toubib avait plusieurs officines clandestines à Rabat et dans la banlieue où il gravait les CD, du matériel professionnel qui pouvait imprimer des affiches de film sur les DVD et produire des milliers de copies.

L’opération déclenchée en grande pompe et à la hâte n’a pas donné assez de temps aux enquêteurs pour faire de la filature et du renseignement avant l’arrestation. C’est ce qui a poussé un enquêteur à dire que l’opération a été bâclée. D’autant plus que l’enquête de la police a démasqué un producteur légal de CD qui faisait du piratage en masse.

Ce qui a vraiment embarrassé les agents du BMDA présents sur les lieux et qui voulaient que l’opération reste concentrée sur les pirates informels. D’où quelques frictions entre policiers et agent du BMDA.

Au cœur de l’enquête

L’opération du toubib a permis de démasquer le trafic juteux d’une société de production de CD, Fassi ***spam*** en l’occurrence. C’est une maison de production spécialisée dans la musique Chaâbi et la chanson marocaine. Fassi ***spam*** arnaquait le BMDA, les ayants droits et les artistes. Pire encore, les contrats de reproduction de disques qui la reliaient avec des maisons étrangères comme Sawt Al Fane en Egypte, avaient expiré depuis belle lurette. Pourtant, la société produisait toujours les tubes de la chanson orientale par centaines de milliers. Fassi ***spam*** utilisait une astuce simple. Elle obtenait du BMDA une autorisation pour produire un artiste marocain. Dans l’autorisation du BMDA, la société s’engageait à produire 10 000 albums du chanteur X, déclaré, numéroté et portant le timbre du BMDA.

Ce que la maison de production faisait normalement en payant les droits de 10 000 CD. Mais en parallèle, la société produisait illégalement 100 000 CD du même artiste qu’elle écoulait par un circuit parallèle de revendeurs disséminés dans tout le Maroc. Même dans les régions les plus reculées et les souks hebdomadaires de la campagne. Le chaâbi se vend bien au Maroc. Un chanteur comme Hajib ou Stati dépasseraient de loin le disque d’or si les statistiques du BMDA n’étaient pas biaisées par le piratage qui constitue 80% du marché de la chanson. Car, en fin de compte, seule la RTM payait les droits d’auteur aux chanteurs marocains. Ce qui ne leur rapporte, selon un membre du syndicat des artistes, qu’une somme ne dépassant pas 6 000 DH par an !!

Mais parmi les curiosités de l’enquête de police, Fassi ***spam*** ne risque pas d’être trop inquiétée. Seul un magasin de l’avenue Hasan II a été scellé, le numéro 8. Le siège central de la société à Fès n’a fait l’objet d’aucune enquête de police ni de descente du BMDA. Pourtant, il suffisait d’un simple message de Rabat à la PJ de Fès pour activer l’enquête. En effet, la nouvelle loi n 34-05 relatives aux droits d’auteurs et droits voisins donne le droit au ministère public d’ordonner des poursuites s’il y a atteinte aux droits d’auteurs sans qu’il y ait plainte d’une partie privée ou un titulaire de droits.

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La suite sur: http://www.lereporter.ma/article.php3?id_article=2324

Notons tout de meme qu'une fois de plus l'ingérance est sur le tapis:

Il n’est pas écarté non plus que ces firmes étrangères aient été le vrai demandeur de l’opération ! Selon une source proche du dossier, l’opération intervient juste après le retour du Roi de la ville de Ouarzazate où des compagnies étrangères ont des intérêts en matière de droits d’auteurs.

Dans une déclaration au « Reporter », le représentant du département américain du commerce avait déclaré au mois de juin dernier que l’ALE prévoit des sanctions lourdes contre le piratage.