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DrOITS à la Liberté d'Expression

Le Libre soulève de nombreuses questions, notamment sur la vente liée, les verrous numériques, les libertés numériques.., Parlons-en avec écoute et respect de l'autre.

Mar 21 Mars, 2006 07:47

Bonjour
Je me trouve dans un cas particulier. Una anceinne amie porte plainte contre moi pour Diffamation ...parce que j'ai écris ,dans mon BLOG , ce que je pensais d'ELLE car on venait de rompre nos relations suite a une dispute ..qu'elle avait provoqué.
Là où je ne suis pas d'accord c'est que .je ne fais que émettre une Opinion (dans la catégorie JOURNAL INTIME ) sur une Personne dont je ne mentionne RIEN de son IDENTITE . Mon histoire est ...sur des INCONNUS ..pour le PUBLIC . Il n'y a qu'Elle ,qui connaissant sa vie ...peut se RECONNAITRE.

je cherche a connaitre mes Droits ! d'autant qu'aucune insultes ou autre n'est transcris dans mes écrits .Simplement je parle er fais état de ma Déception vis à vis d'une personne ...de qui je croyais avoir de l'AMITIE .
Je me rends au poste de police ce matin pour faire ma déposition .

Merci de me repondre @++++
wira

Messages : 2

Mar 21 Mars, 2006 09:34

Lois sur la presse...

Si tu donnes des élements permettant de l'identifier, si ce que tu racontes n'est pas démontré, Etc... elle peut gagner sur plusieurs points (diffamation, atteinte au droit à l'image, la vie privée, j'en oubli surement).

Le meilleur conseil que j'ai en stock : prends un avocat.
etr357

Messages : 150
Géo : CRETEIL (Val de Marne)

Mar 21 Mars, 2006 13:36

J'ai eu droit à la même chose exactement, y'a à peine un an !
J'avais 10 jours pour prouver ce que je disais, mais comme je n'ai su ca que plus de deux semaines après l'assignation...
Donc j'ai perdu, et si je n'avais pas été insolvable, je n'ose pas imaginer ce que ca m'aurait coûté, étant donné que mon ex meilleur ami a été jusqu'à payer 1500€ d'expertise pour trouver un autre responsable à qui extorquer de l'argent (grâce à la LCEN, c'est vers mon hébergeur qu'ils se sont tourné).
Heureusement, j'étais mon propre hébergeur, et finalement personne n'a été inquiété (et je suppose que les 1.500€ lui sont restés en travers de la gorge).
Je ne l'aurais jamais cru capable d'une chose pareil, après tous les moments géniaux qu'on avait passé ensemble, mais je crois que ce qui l'a rendu aussi haineux, c'est la peur : la majeure partie de son business est bâti sur mes idées, mes conseils, etc...

Donc maintenant à toi de jauger la situation, mais ce que je peux te conseiller, c'est avant tout de ne pas accepter d'avoir un avocat "assigné d'office". Moi je n'avais pas le choix, et je peux te dire que l'avocat ne m'a apporté qu'une chose : je n'ai pas eu à me déplacer. Mais il n'a jamais cherché à me défendre, il a "plaidé coupable" et attendu seulement le verdict. Il n'a même pas réussi à s'opposer à l'expertise alors qu'il n'y avait pas de préjudice (j'avais publié sur une page à part, réservée à lui et moi) !

Finalement, le meilleur conseil serait d'essayer d'arranger ca à l'amiable (même si il y a déjà eu une assignation).
J'espère avoir pu un peu t'aider, et je te souhaite beaucoup de courage. Etre trainé en justice par ceux qu'on aime (ou a aimé) et à qui on a énormément donné (sans que ce soit toujours réciproque), ca fait vraiment mal au c...
Stabb

Messages : 347

Mar 21 Mars, 2006 13:52

:shock: :shock: (non rien, juste que je trouve ça effarant comme histoire)
pépite

Messages : 110

Mar 21 Mars, 2006 14:00

C'est pour ca que dans les idées de libertés à étendre pour le "parti des internautes" j'avais parlé de la liberté d'expression sur le net.
Le net est régi par les lois de la presse, qui datent de 1881 je crois.

Combien d'entre vous ont déjà publié un journal ?
Pourtant, vous avez tous déjà publié sur internet, et donc il est indispensable qu'à chacune de vos paroles vous ayez fait une enquête, récolté les preuves nécessaires à prouver votre bonne foi en cas d'attaque, et tout ca AVANT de publier la moindre parole sur le net. (et moi j'avais de bonnes preuves pourtant : deux témoins occulaires de ce que j'avais avancé, qui n'était pas si terrible puisque je revendiquais seulement la paternité d'une des oeuvres qu'il exploitait... mais voilà, je n'étais pas informé)
Alors bien entendu, si vous ne faites que dire du bien de tout le monde parce que vous vivez chez les bisounours, vous ne risquez pas grand chose.
Mais si jamais vous publiez une vérité pas très bonne à dire, et même si c'est sur un site ayant 3 visites/mois (les votres), et bien vous pouvez être attaqué par celui dont vous parlez dans vos divers messages, MEME si vous êtes les deux seuls à avoir vu la page...
Stabb

Messages : 347

Mar 21 Mars, 2006 14:20

Bonjour,

Tout frais, tout chaud tu trouveras sans aucun doute des éléments de réponse sur le Blog Le journal d'un avocat, dans son dernier billet sur l'affaire Monputeaux.com. Le lien t'y emmène directement.

Amicalement,
Romjé

Messages : 6

Mer 22 Mars, 2006 10:31

Un lien vers un autre article du même blog sur la responsabilité du blogueur :wink:

http://maitre.eolas.free.fr/journal/index.php?2005/05/30/135-responsabilite-du-blogueur
===> Liberez les huitres du bassin d'Arcachon <===
soupaloignon

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