Réutilisation des images ? (diverses licences)

[mpop]

Bonjour à tous, et désolé si cette question a déjà été posée (une recherche rapide sur le forum ne m'a pas donné de réponse, donc...)

Je suis webmestre (très modestement) d'un petit site publiant des textes littéraires, pour la plupart courts (poésie, nouvelles, autres), par plusieurs auteurs gravitant pour la plupart autour du portail web étudiant de l'université Lyon 2. On trouve ces textes sur le web-étu lyon2 (rubrique Tribu > E-Scale) ou sur le tout récent site d'E-scale, site encore en gestation.

J'aimerais pouvoir agrémenter les textes de ce site, du moins certains d'entre eux, d'illustrations, dessins ou photographies. Certaines des photographies présentées dans la section "Free Culture" de Framasoft me semblent très intéressantes, mais se pose la question des droits.

L'utilisation que j'aimerai en faire :
- réutilisation de tout ou partie de l'image. L'image pourrait servir aussi bien d'illustration pure (image non modifiée) ou de matière première (image retouchée, transformée)
- le "sens" de l'image réutilisée pourrait bien être détourné (parce que l'illustration redondante ne m'intéresse pas, et que je préfère le contrepoint... que l'on s'interroge un peu sur le choix de l'image d'illustration en lisant le texte).
- la mention de l'auteur de l'image et des droits relatifs (type de licence) devra occuper un espace assez réduit... Dans l'idéal une mention comme attribut title de la balise img serait pas mal (on n'aurait le nom de l'auteur de l'image qu'en passant le pointeur de la souris sur cette image), ce afin de ne pas perturber la lecture du texte (et de l'image !) par une mention technique. Sinon une mention en bas de page est également envisageable, mais plus difficile à mettre en place.

Mes questions vis-à-vis des différentes licences :
- Quelles licences permettent une telle utilisation ? LAL ? CC ?
- La clause nd des licences Creative Commons empêche-t-elle l'utilisation comme illustration non modifiée (sans découpage, bidouillage, etc) ?
- Les textes publiés sont sous le régime classique de la propriété intellectuelle français (même s'ils ne sont pas déposés pour la plupart), et il serait trop difficile de démarcher tous les auteurs/contributeurs pour obtenir un passage sous licence CC by-nc-nd par exemple (même si moi j'aimerais bien, mais bon...). Est-ce que cela exclue d'utiliser les images sous certaines licences de type "copyleft" qui auraient une clause de distribution de type "viral" (genre toute oeuvre dérivée doit être sous une licence compatible) ?
- de manière générale, le fait d'utiliser une image comme illustration (même si elle n'est pas modifiée) constitue-t-il la fabrication d'une oeuvre dérivée ?

Voilà, ça fait beaucoup de question. Je me suis déjà un peu renseigné sur les licences CC ou LAL, pas trop sur les autres... mais j'aimerais surtout avoir un avis un peu généralisant, du moins si c'est techniquement réalisable. Alors si vous vous sentez le courage de me répondre, merci d'avance !

Florent.

[ComputerHotline]

Personnellement, je pense qu'une licence CC sera parfaite :

- Quelles licences permettent une telle utilisation ? LAL ? CC ?

Les licences CC by ; by-nc ; by-sa ; by-nc-sa

- La clause nd des licences Creative Commons empêche-t-elle l'utilisation comme illustration non modifiée (sans découpage, bidouillage, etc) ?

Oui, "nd" signifie "Pas de modification" (voir le legal code de la licence correspondante). A moins que vous n'ayez l'autorisation de l'auteur.

- Les textes publiés sont sous le régime classique de la propriété intellectuelle français (même s'ils ne sont pas déposés pour la plupart), et il serait trop difficile de démarcher tous les auteurs/contributeurs pour obtenir un passage sous licence CC by-nc-nd par exemple (même si moi j'aimerais bien, mais bon...). Est-ce que cela exclue d'utiliser les images sous certaines licences de type "copyleft" qui auraient une clause de distribution de type "viral" (genre toute oeuvre dérivée doit être sous une licence compatible) ?

Oui, car si, par exemple, vous utilisez une images sous licence LAL ou CC by-sa, votre oeuvre toute entière devra être sous LAL ou CC by-sa.

- de manière générale, le fait d'utiliser une image comme illustration (même si elle n'est pas modifiée) constitue-t-il la fabrication d'une oeuvre dérivée ?

Oui, il me semble

[jivezi]

la LAL a été conçue exactement dans cet esprit

réutilisation de tout ou partie de l'image.

à quelque fin que ce soit
image reprise en intégralité ou modifiée
les seuls impératifs qui en découlent, paraissent évidents
citer la source de l'oeuvre dite "originale"
et laisser l'oeuvre libre d'être reprise et travaillée à nouveau

C'est à dire qu'une oeuvre sous LAL ne deviendra jamais la propriété exclusive de quiconque.

La licence art libre respecte et protège les droits de l'auteur, tout en permettant à chacun d'utiliser une oeuvre pour son propre usage. Il n'est même pas obligatoire de contacter l'auteur, bien que ce soit l'usage par simple courtoisie, le simple fait d'accompagner une oeuvre de la mention-type, la place sous LAL (lire ici pour plus de précisions)

Il faut dire aussi que la licence art libre est la plus adaptée aux oeuvres artistiques Son texte est clair et sans ambiguité , et elle s'applique dans tous les pays qui ont signé la convention de Berne.

Le site artlibre. org propose une longue liste d'oeuvres référencées dans différents domaines, Site Web, Musique Litterature Cinema_Video
Arts_Plastiques etc
ça donne un bon aperçu de ce qui peut être fait (et déjà fait) avec cette licence.

- la mention de l'auteur de l'image et des droits relatifs (type de licence) devra occuper un espace assez réduit... [...] Sinon une mention en bas de page est également envisageable, mais plus difficile à mettre en place.

On peut imaginer aussi que les oeuvres sous Licence soient répertoriées dans une page à part, avec la mention désignant la licence et nom des auteurs etc... et être simplement signalées sous les images mêmes par une courte légende renvoyant à cette page.

bonne continuation

[mpop]

Apprès lecture plus approfondie de la LAL, il apparaît que :
- l'oeuvre redistribuée doit être conservée sous LAL (logique, pas de problème)
- une oeuvre dérivée doit être placée sous LAL

Si l'on considère l'association texte (nouvelle, poème, etc) + image comme une oeuvre dérivée, alors les licences suivantes deviennent inutilisables :
- LAL
- les Creative Commons comportant la mention SA (share-alike)
- GNU FDL

De plus, dans cette optique, la mention ND bloquerait la réutilisation des images comme illustrations (même si l'image elle-même n'est pas modifiée). Donc les Creative Commons comportant la mention ND ne correspondent pas.

Au final il resterait à ma disposition les images :
- sous CC pd, CC by, et CC by nc
- du domaine public
- peut-être celles indiquées "Copyright-Free" ?

Si quelqu'un a des précisions à apporter, ça serait sympa. De plus en parallèle je pense que je vais aller interroger un forum plus spécialisé Creative Commons pour tirer au clair cette affaire de "image comme illustration, oeuvre dérivée ou pas oeuvre dérivée ?". Je ferai part des réponses apportées là bas sur ce forum également, au cas où il y en ait que ça intéresse.

Flo

[frenchy]

Si quelqu'un a des précisions à apporter, ça serait sympa. De plus en parallèle je pense que je vais aller interroger un forum plus spécialisé Creative Commons pour tirer au clair cette affaire de "image comme illustration, oeuvre dérivée ou pas oeuvre dérivée ?". Je ferai part des réponses apportées là bas sur ce forum également, au cas où il y en ait que ça intéresse.

Oui, ce serait intéressant.
Sur creative commons france tu trouveras effectivement des spécialistes du droit Français qui ont adaptés ces licences en France.
http://fr.creativecommons.org/

N'hésites pas non plus à utiliser l'outil de recherche en spécifiant les options que tu désires (il y a 2 mois Yahoo référançait plus de 15 millions de pages web avec un lien vers une des licences CC):
http://search.creativecommons.org

Tu as aussi pas mal de photos en CC domaine plublique pour lesquelles tu n'as même pas besoin de citer la source mais l'éthique universitaire (publis )t'encourage bien sûre à le faire

D'ailleurs par la suite n'hésites pas à proposer une licence CC pour ceux qui le veulent, ça cadre bien avec l'éthique universitaire: le MIT le fait (open course ware), l'université d'Helsinky, etc ... (il faut chercher dans les contenus 'education')

En tout cas bonne continuation.

[Invité]

Bonjour,

Si l'on considère l'association texte (nouvelle, poème, etc) + image comme une oeuvre dérivée, alors les licences suivantes deviennent inutilisables :
- LAL
- les Creative Commons comportant la mention SA (share-alike)
- GNU FDL

je ne suis absolument pas juriste mais il me semble que la licence ne s'applique qu'à l'image même si tu l'insère dans un texte pour l'illustrer, car sinon le site de Framasoft devrait être sur licence Art Libre en non CC comme les pingouins de L.L. de Mars sont sous licence Art Libre, non?
Enfin le plus simple est de demander à des vrais juristes comme tu comptes le faire apparamment

Cordialement,
Léviathan

[ben_san]

Bonjour!

Quelqu'un connaît la solution finale adoptée ?

Si je devais rajouter mon grain de sable :

Effectivement, toute incorporation d'une image dans un texte aboutit à la création d'une nouvelle oeuvre dite dérivée (TXT plus img). Transposé à la GPL, ou Fdl, il y aurait application de la clause de réciprocité.


LAL :

Code: Tout sélectionner

3. L'INCORPORATION DE L'OEUVRE :

Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.


et la Faq

Code: Tout sélectionner

#
Puis-je publier une oeuvre placée sous LAL dans un ensemble qui ne l’est pas?

Oui, c'est possible.

l'article 3 de la licence stipule que :
"Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence".

Cette interdiction s'applique seulement aux originaux. Une copie servile de l'oeuvre peut donc être intégrée à un ensemble (compilation, anthologie, album, collection,…) ne relevant pas de la LAL. A condition, bien sûr, que la mention LAL soit spécifiée pour votre oeuvre.

Exemple 1 : on peut envisager qu'une photographie placée sous LAL, puisse servir d'illustration pour un article qui ne l'est pas. Dans ce cas, la légende de la photographie doit indiquer la mention de l'auteur et de la licence. Par contre, on ne peut pas envisager que la photographie soit modifiée par la superposition d'un texte ne relevant pas de la LAL. Car dans ce cas, nous aurions affaire à la création d'une oeuvre conséquente originale, qui mêle texte et photo. Cette oeuvre conséquente devrait donc être également soumise à la LAL.

Exemple 2 : Un morceau de musique sous LAL peut être utilisé comme musique de film. Oui, à condition que le générique produise la mention du morceau, de son auteur et de la licence. Non, si ce morceau est mêlé à des bruitages ou autres éléments sonores qui ne sont pas soumis à la même licence.

Donc LAL possible (rédaction maladroite à mes yeux, mais bon) (on reste dans une logique assez près du libre "pur")

A priori, la licence cc nd semblerait convenir puisque la reproduction d'une oeuvre sous cc est permise tant que celle-ci n'est pas modifiée :

Code: Tout sélectionner

« Oeuvre dite Collective » : une oeuvre dans laquelle l'oeuvre, dans sa forme intégrale et non modifiée, est assemblée en un ensemble collectif avec d'autres contributions qui constituent en elles-mêmes des oeuvres séparées et indépendantes. Constituent notamment des Oeuvres dites Collectives les publications périodiques, les anthologies ou les encyclopédies. Aux termes de la présente autorisation, une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée (telle que définie ci-après).

Donc incorporation sûrement possible...

Une remarque supplémentaire : mettre les noms des artistes, ça prend de la place, mais ce n'est tout de même pas cher payé...

A priori le sujet ne semble plus être d'actualité, mais le post pourra toujours servir à d'autres...

Cordialement,

Benjamin

[FrihD]

Pour l'incorporation de l'oeuvre :

Une collection d'oeuvres non modifiées n'est pas une oeuvre modifiée, c'est une oeuvre composite. Normalement tu as le droit de les utiliser séparément ( site framasoft, comme l'a dit leviathan, cd kdo copyleft de culture-libre, framaDVD ... ).

Dans la licence art libre, on trouve :

Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence

.

Pour les CC, c'est à peu prés la même chose :

« Oeuvre dite Collective » : une oeuvre dans laquelle l'oeuvre, dans sa forme intégrale et non modifiée, est assemblée en un ensemble collectif avec d'autres contributions qui constituent en elles-mêmes des oeuvres séparées et indépendantes.

et

Une Oeuvre dite Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée aux termes du présent Contrat.

(y'a aussi : http://fr.wikipedia.org/wiki/Travail_d%C3%A9riv%C3%A9 )

Donc en gros c'est le même problème pour toutes les licences "virales" :
est ce que la mise en relation d'une image et d'un texte forme une nouvelle oeuvre dite "image illustrée" ou "image commentée" ... pour ma part, je pense que c'est le cas , et les textes devront avoir la même licence que l'image.

Pour la modification de l'oeure, en laissant de côté la problématique précédante :
- toutes les licences ne mentionnant pas la clause ND autorisent les modifications (donc la LAL et une bonne partie des CC, ainsi que d'autres moins connues comme la GnuArt)
- redimensionner une image est-elle une modification ? oui, mais ce n'est pas une oeuvre dérivée (donc les petits sigles des CC c'est du caca boudin) donc tu dois avoir le droit

[ben_san]

Tant mieux!

Je suis assez d'accord avec tout ce que tu dis, si ce n'est que légalement, une oeuvre composite est une oeuvre dérivée : les deux terminologies sont utilisées dans le même sens.
Donc tout dépend ensuite de la vision de la licence.

Je suis bien d'accord pour dire que "légalement", image + texte = oeuvre dérivée (des deux) mais je ne crois pas que ce soit la vision de cc ou artlibre, à voir*

@ la revoyure,

Ben

edit : * finalement presque toutes les licences Open Content sont dotées d'un copyleft fort, à l'exception de la GFDL. Donc pas de problèmes pour celle-ci dans les cas d'une oeuvre dérivée (exception dans la CC aussi pour les syncro image + son)