
Seulement ca ne me dit pas en quoi consiste la protection ??
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iraysyvalo
- Messages : 169
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Framacolibri qui prend la relève.
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leto_2 a écrit:L'auteur d'une oeuvre détient des droits dessus : patrimoniaux (monopole d'exploitation de l'oeuvre) et moraux.
iraysyvalo a écrit:leto_2 a écrit:L'auteur d'une oeuvre détient des droits dessus : patrimoniaux (monopole d'exploitation de l'oeuvre) et moraux.
En l'occurence, le premier post peut-il etre considere comme une exploitation de cette oeuvre ???
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