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Page 1 sur 21, 2 Suivantchoisir un nom pour son logiciel libre

Sur le logiciel libre en général ou un logiciel libre en particulier

Sam 01 Mai, 2010 15:03

Bonjour à tous,

J'ai une question d'ordre général. Je suis en train de développer une petite appli en php que j'ai l'intention de rendre publique, sous licence libre. Ma question est la suivante : comment choisir un nom et le "protéger" ? Si je protégeais mon logiciel (inpi, brevet...), ça me paraît évident de déposer le nom à l'INPI, mais comme il s'agit d'un soft libre, je ne sais pas si ça se fait, si ça rentre dans les règles de type GPL...
Je voudrais éviter que le nom soit déposé par la suite à l'INPI par exemple et qu'on me demande de ne plus l'utiliser, ce serait un peu bête.
J'ai effectué une recherche sur le nom et il ne semble pas pris pour autre chose, pour l'instant.

Je n'ai pas pu trouver de sites abordant ce thème, aussi si vous avez un lien ou des pistes, ça m'intéresse.
Si parmi vous il y a des personnes qui ont un retour d'expérience sur le sujet (choix d'un nom, protection...), ça m'intéresse aussi.

Merci,
nesquick
nesquick

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Géo : Nantes

Dim 02 Mai, 2010 14:47

Rien en t'empêche de déposer ton nom à l'INPI (Mozilla l'a fait). Cela ne va pas à l'encontre du logiciel libre, ni de la GPL à mon humble avis.
cheval_boiteux

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Géo : Dole (39) - Strasbourg (67)

Jeu 06 Mai, 2010 07:48

Les licences libres copyleft s'appuient sur le système de la propriété intellectuelle.

Le fait de déposer un nom à l'INPI le place sous ton contrôle, et n'empêche personne de l'utiliser si toi même tu l'autorises. Mozilla a déposé son nom et son logo ainsi que ceux de ses produits pour éviter d'avoir son image mise en cause en cas de problème avec un fork qui ne serai pas dissociable parce qu'utilisant les mêmes noms et logos. Ce qui n'empêche personne de réutiliser ou modifier le caode, ni d'utiliser le nom et le logo avec l'aval (donc je suppose la vérification du code) de mozilla.
Dans le principe, tu peux déposer la marque et la laisser libre d'utilisation sous certaines conditions je pense.

Il y a philosophiquement une problématique profonde ici, l'idée même de possession exclusive d'une marque est opposée à l'idée du libre. Pragmatiquement, il est (semble?) évident que dans le système existant il est nécessaire d'identifier la marque lorsque celle ci à un rôle labellisant et/ou dans un secteur concurrentiel avec des gens qui n'hésiteraient pas à faire des forks de mauvaise qualité pour dénigrer le produit. Une vrai question de fond, je pense, alors que le libre commence à s'implanter dans le monde physique.
Shimegi

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Géo : Tours

Jeu 06 Mai, 2010 10:15

Oui, mais...

Il y a des précédents. Par exemple, puisqu'on parle de Mozilla, "Firefox" s'est d'abord appelé "Phoenix", puis "Firebird" et enfin "Firefox", uniquement pour des problèmes d'homonymie avec d'autres produits...

À contrario, Excel, peut aussi bien désigner un produit de Microsoft, un liquide vaisselle ou un manga érotique...
Sous [color=#008000]LinuxMint[/color] (Sarah - Cinnamon 64 bits) (de moins en moins sous Windows XP ou Seven)
serged

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Géo : Montrouge (92)

Jeu 06 Mai, 2010 11:20

En parlant de Firefox, le nom ainsi que le logo ne sont pas libres (en tout cas, c'est pas du GPL), d'où la naissance d'IceWeasel ... par contre, je ne sais pas du tout comment ils ont déposé le nom pour IceWeasel / Ape / Dove, c'est peut être là que se trouve la réponse au topic parce que si je m'amuse à faire un logiciel nommé IceWeasel, je doute que j'en sorte indemne même si c'est libre à la base.

Je creuse la question en ce moment même, je vous tiens au courant.

Edit (fin de mes recherches) : Donc grosso modo, on peut déposer un nom pas libre, mais qui correspond à un logiciel libre (comme Mozilla) mais pour faire du 100% libre, on publie l'application (en la mettant à disposition) en GPL (ou autre licence libre que tu veux) et le nom est protégé dès ce moment... mais il faut tout de même passer par la lecture de ce petit document à mon humble avis :
http://www.gnu.org/licenses/gpl-howto.fr.html
djiHem

Messages : 8

Ven 07 Mai, 2010 08:46

serged a écrit:Oui, mais...

Il y a des précédents. Par exemple, puisqu'on parle de Mozilla, "Firefox" s'est d'abord appelé "Phoenix", puis "Firebird" et enfin "Firefox", uniquement pour des problèmes d'homonymie avec d'autres produits...

À contrario, Excel, peut aussi bien désigner un produit de Microsoft, un liquide vaisselle ou un manga érotique...


Les dépôts de marques sont fait par classes qui correspondes à ces secteurs économiques précis (ou pas :p). Elle n'est "protégée" que dans la limite des classes pour laquelle elle a été achetée.
Shimegi

Messages : 524
Géo : Tours

Mer 12 Mai, 2010 08:53

Merci à tous pour vos réponses, et particulièrement à djiHem.
C'est effectivement surtout un problème philosophique qui se pose : "déposer" une marque pour en faire du libre.
nesquick

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Géo : Nantes

Mar 18 Mai, 2010 09:26

C'est à la fois un problème philosophique et contextuel. Il faut être pragmatique parfois, et si le fait d'avoir un nom libre pour un programme t'expose au dénigrement dudit logiciel, alors le dépôt est intéressant.

Il faut voir, selon moi, au delà de l'aspect "c'est libre donc je ne dépose pas parce que c'est contre la philosophie". Mozilla et Firefox sont deux exemples pertinents je pense. Le dépôt n'empêche en rien l'accomplissement de leur but premier : un navigateur web (et par extension un web) plural, respectueux des standards et des libertés, puisque chacun peut réutiliser le code. Le dépôt les protège par contre, dans leur contexte, d'une réutilisation voir d'un dépôt (pas forcément valide mais qui donnerait lieu à des années de procédures et des frais associés) de la part de concurrents qui ont prouvé leur mauvaise foi à maint reprises.

Par analogie, si un label équitable ou bio n'était pas déposé mais libre, le contexte fait que MonSanto n'aurai aucun scrupule à l'utiliser également, et par là rendre l'initiative caduque.

Pour ma part j'ai un avis plus nuancé, je pense qu'il est intéressant de créer un copyleft sur un nom déposé à la manière du copyleft des licences libres de droit d'auteur, c'est à dire autoriser sans autorisation préalable la réutilisation de ta "marque" sous conditions de respect des licences etc d'origine. Je ne connais pas de précédent, mais je suis assez persuadé qu'il y doit en exister.
Shimegi

Messages : 524
Géo : Tours

Mar 18 Mai, 2010 10:26

Méthode fonctionnelle pas chère: le nom de domaine.
Si tu dépose http://www.monsuperlogiciel.org et http://www.monsuperlogiciel.com, (quelques euros par an), d'après moi ça vaut tout les dépôts à l'INPI.

Au début je m'étais posé la même question, j'avais même pensé à placer les logos principaux sous une licence empêchant les œuvres dérivées (ND).

Au final, franchement, si tu as enregistré le nom de domaine en premier, personne ne va se lancer dans un projet avec le même nom.
kinovea.org
joan

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Messages : 886
Géo : France, Aquitaine, Bordeaux

Mar 18 Mai, 2010 10:42

Shimegi a écrit:Par analogie, si un label équitable ou bio n'était pas déposé mais libre, le contexte fait que MonSanto n'aurai aucun scrupule à l'utiliser également, et par là rendre l'initiative caduque.

Exactement ce qui est arrivé à Kokopelli.

http://www.kokopelli-blog.org/?p=207
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