Dernière édition par Tartiflou le Ven 30 Mai, 2008 12:06, édité 1 fois au total.
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Tartiflou
tout à fait, c'est pour ça que je posais la question, car je ne vois pas où se situe le problème.
Déjà que la contrefaçon peut se discuter ici en cas de reproduction du fait du caractère purement descriptif du passage cité (par exemple, Cour d'appel de Dijon, 7 Mars 2000 :
S'agissant de plaquettes publicitaires réalisées pour des appareils de désinfection, celles-ci ne méritent pas la protection du droit d'auteur dans la mesure où, rédigées en termes et avec une typographie identiques, elles rappellent de façon banale dans une première partie la finalité de la désinfection et se bornent à présenter de manière technique, descriptive et nécessaire les appareils qu'elles servent à vendre. Il s'ensuit que les parties ne peuvent ni l'une ni l'autre soutenir que leur diffusion constitue un trouble manifestement illicite),
à plus fortes raisons s'il s'agit d'une réécriture.
Peut-être que la politique de Wikipédia refuse ces rapprochements, je ne sais pas, mais du point de vue juridique je ne vois pas de problème dans le texte d'antistress.
