Réintroduction de l'article 1 du texte sur les droits..

[boulon]

Bon, ben voilà, c'est reparti pour un tour.

Après la journée de débats d'hier à l'Assemblée Nationale, le gouvernement réintroduit l'article 1er dans le projet de loi.

http://today.reuters.fr/news/newsArticle.aspx?type=topNews&storyID=2006-03-09T064431Z_01_TOU924215_RTRIDST_0_OFRTP-FRANCE-PARLEMENT-DROITS-AUTEUR-20060309.XML

RDDV est, semble-t'il, toujours contre.

[Nico]

Bien sûr qu'il est toujours contre... il l'a réintroduit pour mieux s'en débarasser, de manière plus constitutionnelle (vote contre de l'assemblée, au lieu du retrait pur et simple, alors que certains amendements avaient déjà été votés).
Ce qui vient d'être fait, par 28 voix pour, 0 contre (les opposants avaient quitté l'hémicycle en guise de protestation contre le procédé).