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Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
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Dim 26 Août, 2007 18:07

j'ai hésité à mettre ce topic dans le forum juridique, mais je pense que ça fait partie de la free culture.
Petite explication pour être sûr qu'on parle de la même chose. Qu'est-ce qu'un AMV ?
AMV signifie littéralement AnimeMusicVideo. En clair, quelqu'un reprend des extraits d'un animé (en général, un animé japonais style kenshin, LoveHina, Akira ... etc n'en citer que quelques-uns) qu'il mixe avec une chanson pour faire une sorte de clip. C'est plus ou moins réussi selon que les images correspondent avec la musique et ça peut donner parfois de très bons trucs (qui vont jusqu'à donner envie de regarder la série ou d'acheter la chanson quand c'est très bien mis en valeur).

La question porte sur la légalité de cette pratique. En effet, l'auteur de l'AMV "emprunte" une chanson et des extraits d'une vidéo souvent copyrightées pour les diffuser sur un internet. Qu'en pensez-vous ?
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Mikelenain

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Dim 26 Août, 2007 18:40

que tu aurais dû le poster dans le forum juridique :-P
leto_2

Messages : 2305

Dim 26 Août, 2007 18:44

Disons que je trouve que c'est à cheval sur les deux domaines, alors ... il fallait bien choisir ^^
Bref, si quelqu'un a une réponse ...
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Mikelenain

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Dim 26 Août, 2007 19:52

La question que tu poses est juridique et tu attends une réponse juridique, le Comptoir juridique est donc plus adapté.

Mais ne gâchons pas notre plaisir de voir que finalement le droit retrouve grâce à tes yeux. ;-)

Réponse :

Mikelenain a écrit:La question porte sur la légalité de cette pratique. En effet, l'auteur de l'AMV "emprunte" une chanson et des extraits d'une vidéo souvent copyrightées pour les diffuser sur un internet. Qu'en pensez-vous ?


1- L'AMV est donc une oeuvre dite composite (appelée également dérivée ou seconde)
l'article L113-2 du CPI a écrit:Est dite de collaboration l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques.
Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.
Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé.


2- cette incorporation ne peut se faire que dans le respect du droit d'auteur de l'oeuvre incorporée :
l'article L113-4 a écrit:L'oeuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'oeuvre préexistante.


3- L'auteur de l'AMV doit donc demander l'autorisation préalable aux titulaires des droits sur la musique incorporée musique ainsi ceux sur les images utilisées.
Faute de quoi, il se rend coupable du délit de contrefaçon, tout comme ceux qui téléchargent son AMV.
leto_2

Messages : 2305

Dim 26 Août, 2007 19:55

ouais, je vois.
donc, c'est rarement légal ^^
merci :)
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Mikelenain

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Dim 26 Août, 2007 21:02

tout à fait

je déplace dans le Comptoir Juridique. ;-)
leto_2

Messages : 2305

Dim 26 Août, 2007 21:05

Personnellement, je trouve que la question est d'abord d'ordre juridique. Et c'est pourquoi il semble difficile d'apporter une réponse franche à cette dernière. Je ne vais pas m'attarder sur ce que dit la loi en France (n'ayant, moi non plus une formation de juriste :wink: ).

Je me suis tourné vers wikipédia pour lire des choses sur le sujet, le point de vue y étant plus ou moins neutre, d'habitude. La page AMV de la Wikipédia anglophone comprend une section "AMV and copyright infringement". Cette section fait l'objet d'une discussion. La section donne des informations intéressantes mais est en anglais. Elle donne des éléments de réponse en ce qui concerne le Japon.

Les AMVs peuvent ne pas être considérés comme un simple phénomène de mode mais un domaine artistique à part entière. Sur un leader du marché des sites de partage en ligne de vidéos, il y en a environ 561000. Le premier résultat marque plus d'un million de visionnages. Vu l'importance du phénomène, attaquer des auteurs d'AMVs (dispercés dans le monde entier, donc soumis à des juridictions disparates, cf. justice russe laxiste avec allofmp3) serait fastidieux si la qualité d'hébergeurs non responsables est reconnue aux sites de partages de vidéos.

C'est pour cette raison qu'il serait vain de vouloir les éradiquer au nom du respect des droits d'auteurs. De plus, les personnes à l'origine de ces AMVs sont, pour la majorité, de grands fans des animes et des musiques qu'ils utilisent. Les punir est donc à double tranchant pour les ayants droits.

De plus, il faut voir par où penche la balance bénéfices/désagréments. Après tout, les copyrights ne sont seulement là que pour permettre aux ayants droits de les faire valoir lorsqu'ils s'estiment particulièrement lésés. J'ai le souvenir d'un texte que je n'arrive pas à retrouver (si quelqu'un sait où je peut le retrouver, merci de me le dire) qui comportait l'analyse suivante :

Des chaînes de télé de Nouvelle Zélande diffusait des clips sans donner de contrepartie aux ayants-droits. Ces derniers les attaquèrent en justice en demandant trop. Les chaînes décidèrent de ne plus diffuser de clips. Le marché piqua alors du nez. Un label fut obligé d'acheter à prix d'or une coupure publicitaire pour pouvoir promouvoir un seul de ses artistes. Au final, les ayants-droits revinrent voir les chaînes en rampant.

Les AMVs sont dans un sens une manne pour les ayants-droits car elles leurs donne l'occasion de se faire de la pub à moindre frais, ceux qui les regardent ayant la possibilité de s'informer sur les artistes à l'origine des parties vidéos et audio. Ils sont, de plus, diffusés en masse sur des services de vidéos en ligne qui ne permettent pas au commun des mortels de les télécharger.C'est le bazar pour arriver à extraire la bande sonore et la convertir en un format utilisable. Les utilisateurs ne peuvent donc généralement pas conserver la musique (le piratage de la musique prenant des proportions autres que la création d'AMV sans accord préliminaire des créateurs).

Je pense que l'établissement d'une redevance du site aux ayants-droits permettrait de régulariser leur existence. Le fan peut s'approprier pleinement l'oeuvre qu'il révère et il en retire la reconnaissance de ses pairs. Le créateur n'est pas oublié et a un coup de pouce pour continuer de pratiquer son art. Le site de partage devient alors un diffuseur similaire aux radios, par exemple.

Pour finir, Il faut toutefois concéder que les AMVs créés peuvent ne pas être du goût des créateurs et de l'image qu'ils souhaitent afficher. Il faut alors peut être repenser les droits d'auteurs définis en 1957 à la lumière de l'existence du monde numérique. Comme l'a dit récemment Julien Dourgnon, directeur des études à l'UFC Que Choisir, "il faut voir comment adapter le droit pour ne pas brider les usages modernes", la réactivité "d'Internet" est bien supérieure à celle des légiférants.

Pour finir, je souhaiterais proposer une image. Par "Internet", on peu entendre un être vivant dont les cellules sont les internautes. Afin de faire évoluer cet être, il se produit des modifications au niveau de "l'ADN" suite à l'intervention du hasard où à l'infection par un virus. Ici, les modifications sont les nouvelles possibilités offertes par le développement du réseau des réseaux. Le hasard et les virus sont là pour montrer que ces modifications peuvent être bonnes ou mauvaises. Il est pourtant extrêmement bénéfique de les laisser ce produire. Le droit, remplacé dans la métaphore par le réseau de lymphocytes LT4, ne doit pas provoquer systématiquement de réponse violente...
Cirdan

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Dim 26 Août, 2007 23:52

Sans mauvaise pensée (aucune), tu légitimes l'hésitation de Mikelenain entre le comptoir dédié à l'art et celui juridique (il n'empêche que c'est intéressant !) :D


Enfin, si tu vas faire un nouveau tour sur WP, tu devrais voir que c'est même un droit plus vieux que ça qu'il faudrait redéfinir
;)
Mben
Veni, Vidi, Libri — Diffuseurs de Licences Libres
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ben_san

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Dim 26 Août, 2007 23:53

Cirdan a écrit:Je ne vais pas m'attarder sur ce que dit la loi en France (n'ayant, moi non plus une formation de juriste :wink: ).


Ce qui en soi n'est pas un défaut. Ici comme ailleurs, ce sont en réalité les préjugés qui sont gênants. ;-)

Pour le reste, le droit est un outil.
En l'occurrence, le droit d'auteur protège des intérêts privés. Ses titulaires sont maîtres de leurs intérêts et peuvent donc parfaitement choisir de ne pas poursuivre s'ils pensent que c'est mieux ainsi.

Une discussion intéressante sur un sujet proche : Les Fansub vs les mangas sous licenses
leto_2

Messages : 2305

Lun 27 Août, 2007 17:27

dans le même sens, on peut se poser la question des WP (wallpaper).
quelqu'un faisant un WP sur un série, à partir d'images prises sur un site officiel, les modifiant, les fusionnant, les splittant ... et que cette personne diffuse son WP... a priori, s'il n'a pas l'accord express du ou des ayants-droits, cette personne serait hors la loi ?

Ils vont galérer et perdre beaucoup s'ils veulent poursuivre tous ses gens, et interdire tout l'art "alternatif" (dans le sens parallèle) aux oeuvres (que ce soit à travers les AMVs, les WPs ...)
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Mikelenain

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