Page 1 sur 21, 2 SuivantLes frontieres de ma liberté ...

[sloyvy]

bonjour,

Aprés une heure de reflexion j'en viens à constater un fait étrange
Un cas bizarre qui pourrais ariver un jour,

-Je fais mon logiciel qui s'appelle MonLogLibre V0.5
-Je suis content, je le passe en GPL (ça pollue moins que l'essence )
-Je passe MonLogLibre en V1.0 , c'est cool, hop Champagne
-Je développe la V2.0 ...puis je décide de le mettre un copyright .. fini le GPL.

Le probleme: Si j'utilise la V1.0 ....bein toute version doit obligatoirement etre en GPL..NON ? (ou licence compatible)

Grosso modo: Un lgiciel Libre n'apparteint à Personne, non ?
Certes, un droit de l'auteur d'être mentionné ...
Mais l'auteur n'en est pas propriétaire... Le logiciel est AUTONOME....et n'appartient à personne...Il est Libre.

Alors ...
Quoi penser ?

[LS.]

Grosso modo: Un lgiciel Libre n'apparteint à Personne, non ?
Certes, un droit de l'auteur d'être mentionné ...
Mais l'auteur n'en est pas propriétaire... Le logiciel est AUTONOME....et n'appartient à personne...Il est Libre.

c'est là qu'est l'os ... un logiciel (libre ou non) a un auteur, qui est propriétaire des droits.

que l'auteur décide de céder 10 % de ses droits (logiciels propriétaires payants) ou 30 % de ses droits (gratuiciels) ou 60% de ses droits (logiciels libres) ne change rien au fait qu'il y a 1 propriétaire, qui est généralement l'auteur.

c'est différent pour les oeuvres (logiciels compris) qui sont dans le domaine public.

[Nico]

>LS
tu connais beaucoup de logiciels dans le domaine public ?
>sloyvy
à ce que j'ai compris, une licence c'est un contrat.
Si quelqu'un a gardé chez lui la version 1.0 sous GPL, il a "signé" un contrat avec l'auteur, qui l'autorise à faire certaines choses sous réserves de laisser la même licence.
Le logiciel sous GPL va "continuer sa vie" conformément au contrat signé entre l'utilsateur et le (ou les) auteurs.
Ce qui n'empêche pas l'auteur de faire une version 2.0 propriétaire, puisqu'il est l'auteur, il n'a pas à signer de contrat avec lui-même !
Par contre, s'il y a un ou des coauteur(s), il ne peut pas développer de version propriétaire sans l'accord de(s) (l')autre(s).
Il y a un article intéressant sur le forum sur la question de la cession des droits en particulier.

[LS.]

... non, je ne connais pas de logiciels en domaine public, il en existe peut être (???)

[Nico]

J'ai un peu cherché, mais pas facile de trouver avec google, la plupart des réponses sont liés à des amalgames copyleft - public domain.
Dans le meilleur des cas, je suis tombé sur des trucs comme ça...

Even though the name of this archive implies that the software here is mainly public domain, most of the packages are published under some kind of Open Source license.

[sloyvy]

Et si l'auteur meure ?
Qs Qui ce passe ?....Les héritier héritent des droits ?


ET oui...parfois les gens meurent

[Nico]

exact.

d'apres légifrance
[une oeuvre tombe dans le domaine publique - ndlr] 70 ans apres la mort de l' auteur (ou la mort du dernier auteur dans le cas d'oeuvres collectives) sachant que par ailleurs les années de guerres mondiales ne comptent pas

CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(Partie Législative)

Chapitre III : Durée de la protection
article L123

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... &h1=1&h3=9

[Smeagoogle]

... non, je ne connais pas de logiciels en domaine public, il en existe peut être (???)

oui ça existe : voila ceux referencés par Freshmeat
(meme si beaucoup dans la liste cumulent plusieurs license)
ça semble etre le cas d' un certain nombre de logiciel reseau
comme Bind
http://freshmeat.net/browse/197/

pour le concept de domaine public on peut lire la courte analyse faite par la FSF
http://www.gnu.org/philosophy/license-list.fr.html [FR]
http://www.fsf.org/licensing/essays/cat ... inSoftware [EN]

[LS.]

merci pour la précision.

Logiciel du domaine public
Logiciel du domaine public veut dire logiciel non soumis aux droits d'auteurs. Si le code source est dans le domaine public, c'est un cas particulier de logiciel libre «non-copylefté», ce qui veut dire que certaines copies, ou certains versions modifiées, peuvent ne pas être du tout libres.

Dans certains cas, un programme exécutable peut être dans le domaine public sans que le code source ne soit disponible. Il ne s'agit pas de logiciel libre, puisque le logiciel libre nécessite l'accès au code source.

Parfois, on utilise le terme «domaine public» d'une façon peu précise pour dire «libre» ou «disponible gratuitement». Toutefois, «domaine public» est un terme légal qui signifie précisément que le logiciel n'est pas «soumis au copyright». Afin d'être plus précis, nous conseillons d'utiliser le terme «domaine public» dans ce cas uniquement, et d'utiliser d'autres termes dans les autres cas.

Selon la convention de Berne, que la plupart des pays ont signé, tout ce qui est écrit est automatiquement sous copyright. Cela comprend les programmes. Par conséquent, si vous voulez que le programme que vous avez écrit soit dans le domaine public, vous devez faire des démarches juridiques pour enlever son copyright; sinon le programme demeure sous copyright.

en revanche, je n'ai pas d'idée pour l'instant des "démarches juridiques" à effectuer pour supprimer volontairement un copyright (et passer une oeuvre dans le domaine public du vivant de l'auteur et à son initiative)

LS.

[Nico]

... non, je ne connais pas de logiciels en domaine public, il en existe peut être (???)

oui ça existe : voila ceux referencés par Freshmeat
(meme si beaucoup dans la liste cumulent plusieurs license)
ça semble etre le cas d' un certain nombre de logiciel reseau
comme Bind

Ouais... un peu sceptique en fait
Par exemple, j'ai été surpris d'apprendre que le client bitorrent originel était référencés comme étant dans le domaine public... alors que ça ne figure nul part sur le site de l'auteur !
http://www.bittorrent.com/license/

Par ailleurs, deux remarques :
1. pour mettre une oeuvre dans le domaine publique, il faut faire des démarches administratives. Pour la mettre sous copyleft, ou sous un autre type de licence libre, il suffit de joindre un fichier texte...

2. à partir du moment où une oeuvre est dans le domaine publique, je ne vois pas la valeur que peut avoir une autre licence, puisqu'on a renoncé à ses droits patrimoniaux, et que ses droits moraux sont de toute manière incessible.

Bref, quelqu'un qui s'engagerait dans une démarche technique et compliquée, engagée, et qui d'un autre côté n'aurait rien compris... bizarre ?!

D'un autre côté, d'après freshmeat, il y aurait une bonne proportion de public domain dans ce qu'ils référencent...
J'en concluerais plutôt qu'ils ne sont pas trop réglos question licence...