license

[sloyvy]

bonjour, c est enore oa :-)

dites, j'ai lut la license Art Libre.

Qui peut faire une license, sous quelles conditions, et faut t elle la déclarer ?

[LS.]

bonjour,

je veux bien essayer de répondre, mais je ne suis pas trop sûr d'avoir bien compris la question.

ce que j'ai compris :

1. 'faire une licence' = mettre une oeuvre sous LAL

2. 'sous quelles conditions' = comment faire, sous quelles conditions quoi

3. 'faut elle la déclarer' = est-ce qu'il y a des formalités à effectuer, et où


Si c'est ça la question, voici qques idées :

1. le FAQ du site artlibre est bien fait, assez clair.

2. vers la fin du FAQ, on a un how-to qui donne ça :

Comment utiliser la Licence Art Libre ?

A savoir

Il n’y a pas de copyleft qui tienne sans licence. Pour qu’un objet soit sous copyleft, il doit être lié à une licence libre. Le succès dans le grand public du terme « Open Source » est à cet égard exemplaire du flou qui peut régner : de temps en temps on voit des créations qui se veulent libres et s’affichent comme étant « Open Source » sans qu’elles ne fassent référence à une licence libre. Ceci n’a aucune valeur juridique et le « Open Source » n’est, dans ce cas là, qu’une bonne intention superficielle et nulle quant à ce qu’elle annonce.
A faire

Il n’y a pas à proprement parler de dépôt comme cela se passe avec l’Institut National de la Propriété Industrielle, par exemple, pour les dépôts de marques ou d’inventions. Il n’y a pas d’organisme chargé de valider le copyleft, de même que toute chose créée est de fait soumise au droit d’auteur en vigueur.

C’est pour cela qu’il est nécessaire de mettre la mention copyleft pour signifier que l’œuvre en question se démarque de la norme et correspond aux termes du copyleft :

[nom de l’œuvre]

[descriptif de l’œuvre]

[description éventuelle de l’œuvre modifiée, et nom de l’auteur de la modification]

[Copyright © [la date] [nom de l’auteur]

(s'il y en a, indiquez les dates et noms des auteurs précédents)

[Copyleft : cette œuvre est libre, vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier selon les termes de la Licence Art Libre. Vous trouverez un exemplaire de cette Licence sur le site d’Art Libre <URL:http://www.artlibre.org/> ainsi que sur d’autres sites.]


Cette mention suffit à rendre le copyleft effectif.

En résumé :

- c'est l'auteur qui 'édite' tout seul sa licence (en faisant un copier-coller de la LAL)

- pour mettre son oeuvre sous LAL, on 'attache' à l'oeuvre un fichier texte qui dit 'attention, cette oeuvre est sous LAL'. C'est la dernière phrase du FAQ cité : 'cette mention suffit à rendre le copyleft effectif'

- il n'y a pas de dépôt légal obligatoire (d'abord parce que ce n'est pas un brevet, et ensuite parce que le dépôt légal des oeuvres sous droits d'auteurs ne sert qu'à prouver la date et à conserver, pas à créer les droits)

En résumé ultra compact :

pour mettre une oeuvre sous LAL, tu lui colles un gros sticker dessus avec 'LAL INSIDE' et hop, vlatou.

A+LS.