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Utilisation d'icones libres dans un projet non-libre

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
Un forum en collaboration directe avec le site Veni Vidi Libri.

Ven 26 Nov, 2010 11:03

Bonjour à tous,

je me pose en ce moment la question de la compatibilité des icônes libres avec un programme non-libre.

par exemple: ai-je le droit d'utiliser les icônes du projet gnome-colors (sans les modifier), pour un soft que je diffuse sous licence non-libre (et qui n'est pas limité à une utilisation perso), et dans lequel je mentionne que j'utilise les icônes du projet gnome-colors ?

merci pour vos réponses.
Dernière édition par Edouard le Lun 03 Jan, 2011 09:48, édité 1 fois au total.
Edouard

Messages : 3

Ven 26 Nov, 2010 14:25

Pour ma part, j'attends de voir si le dernier prix Goncourt va passer en CC BY SA officiellement pour avoir pomper Wikipédia. :)
Y'en a Debian ! Y'en a Debiaaaaaaan !
Lolo le 13

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Messages : 594

Sam 27 Nov, 2010 05:13

Bonjour,

Ça dépend essentiellement de la licence desdits icônes. C'est certain que si ces fichiers sont sous une licence ayant une clause copyleft comme la GPL ou les Creative Commons avec clause SA, tu ne peux pas car le copyleft oblige de redistribuer toute oeuvre ou application utilisant du matériel sous ces licences doivent automatiquement être distribuées sous la même licence.
Dans ton cas de figure, la licence ne doit pas comporter de copyleft, ce qui est le cas des CC-BY, BSD et MIT.

Mais après, je ne suis pas juriste, donc il faudrait attendre qu'un des juristes de Veni Vidi Libri vienne confirmer et il pourra alors t'en dire plus sur les subtilités.
Ishimaru Chiaki

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Messages : 48
Géo : /home/canada/quebec/baie-comeau/chez-moi

Sam 27 Nov, 2010 09:44

Je ne suis pas juriste non plus, mais il me semble que les icônes et autres parties graphiques, non code, d'un programme ont leur propre licence. On voit souvent l'inverse : un logiciel libre avec une icône sous copyright classique, comme par exemple Firefox, ou bon nombre de jeux libres, dont le code est libre, mais pas les graphismes.. L'inverse ne doit donc pas poser de problème : un programme sous droits d'auteurs standard et des icônes sous une autre licence, libre si tu le souhaites.
Quand tout le reste a échoué, lisez le mode d'emploi.
yostral

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Messages : 5403
Géo : Là-haut dans la montagne...

Lun 29 Nov, 2010 09:06

Bonjour,
merci à tous pour vos réponses.
Si un juriste passe par là qu'il n'hésite pas à confirmer ou corriger ce qui a été dit !
Edouard

Messages : 3

Mer 29 Déc, 2010 19:00

Bonjour,

1) peut être ces informations sont elles disponibles sur le site sur lequel sont mises à disposition les icônes

2) Pour faire rapidement, on considère généralement que les licences ont leur portée limitée au type d'oeuvres sur laquelle elles portent (logiciel, image, texte, etc.). Par ailleurs, des licences comme les Creative Commons ou la Licence Art Libre (LAL) autorisent la création d'oeuvres "composites" sans y étendre globalement leur licence (chaque partie restant alors sous sa propre licence -- à l'exception de la synchro image/son pour les Creative Commons).

Ainsi cette utilisation ne poserait a priori pas de problème tant que les licences sont respectées (mentions légales, licence, etc. en fonction des licences des icônes).
Mben
Veni, Vidi, Libri — Diffuseurs de Licences Libres
http://venividilibri.org
http://mben.fr
ben_san

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Messages : 1054
Géo : Paris

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