Puisque je n'ai toujours pas de réponse de ben_san à mon MP, je me retrouve contrainte de le demander en public même si je crains que ça fasse foirer le moindre recours, advenant une réponse positive. J'ai vraiment besoin d'un juriste de formation, spécialisé en licences open source.
Voilà ma question : Si un hébergeur de forums clé-en-main utilise phpBB ou autre forum sous licence GPL comme base pour tourner ses forums et les modifie lourdement, est-ce qu'il est tenu de publier les sources des modifications, même quand ces modifications sont codées maison ?
Car toutes les personnes qui m'ont répondu jusqu'à maintenant ont des avis divergents. Parmi mes contacts, certains pensent que oui, d'autres sont plus incertains. Les gars à la tête de phpbb.com sont incertains et n'ont aucune connaissance juridique, et j'ai quelqu'un sur phpbb.com qui fait de la sensibilisation sur la compatibilité inter-licences qui m'a dit que non.
Car tout ce que je sais au niveau jurisprudence, c'est ce cas-ci impliquant une copie modifiée de VNC : http://www.numerama.com/magazine/14037- ... appel.html
Mais je ne sais toujours pas si ça s'applique au cas de figure en question, qui est basé en France.
Merci d'avance.
Ishimaru
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Ishimaru Chiaki
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