Dim 13 Déc, 2009 06:48
Ce n'est pas vraiment une réponse de juriste (je n'ai pas cette prétention), mais on peut sans doute procéder par analogie. Prends par exemple un service de comparaison de prix comme achetezfacile.com. Ils présentent une photo pour chaque produit, et ce n'est pas la photo des revendeurs (on peut estimer à juste titre que les revendeurs ont le droit de le faire, ne serait-ce que pour vendre le produit en question !). Deuxième exemple : tous les sites où les produits sont testés (tests d'appareils, présentation de nouveautés, comparatifs, etc.), comme par exemple Clubic. Jusqu'à preuve du contraire, je n'ai pas connaissance d'aucun site ayant eu des soucis sur ce point-là. Troisième exemple : les sites d'annonces du type LeBonCoin, où chacun a le droit de mettre une photo du produit qu'il vend.
Alors juste quelques remarques additionnelles : 1) peut-être que tout ceci se fait à l'encontre du droit à l'image (ou tout autre droit afférent, encore une fois IANAL) mais que de toutes façons le préjudice est tellement mineur qu'il ne sera jamais poursuivi ; 2) peut-être qu'il s'agit aussi d'un vide juridique, auquel cas tout est permis (si c'est pas interdit, c'est que c'est autorisé) ; 3) et puisqu'on n'est pas chez Framasoft pour rien, si on imagine qu'il s'agit d'intégrer le tout sous licence libre, la problématique est peut-être encore différente.