Photographie et droit

[satlani]

Bonjour à toutes et tous.

Dans mes cartons j'ai un projet de logiciel libre qui traine, la mise en place d'une base de données accessible sur Internet référençant tous les produits et/ou articles. En gros une base de données communautaire.

Dans la fiche produit je souhaiterai intégrer des photos par contre je ne sais pas si c'est légal de photographier des produits et ensuite de les diffuser sur une appli ?

Pouvez vous m'éclairer sur ce sujet.

Cordialement,

Stéphane

[Maps]

Ce n'est pas vraiment une réponse de juriste (je n'ai pas cette prétention), mais on peut sans doute procéder par analogie. Prends par exemple un service de comparaison de prix comme achetezfacile.com. Ils présentent une photo pour chaque produit, et ce n'est pas la photo des revendeurs (on peut estimer à juste titre que les revendeurs ont le droit de le faire, ne serait-ce que pour vendre le produit en question !). Deuxième exemple : tous les sites où les produits sont testés (tests d'appareils, présentation de nouveautés, comparatifs, etc.), comme par exemple Clubic. Jusqu'à preuve du contraire, je n'ai pas connaissance d'aucun site ayant eu des soucis sur ce point-là. Troisième exemple : les sites d'annonces du type LeBonCoin, où chacun a le droit de mettre une photo du produit qu'il vend.

Alors juste quelques remarques additionnelles : 1) peut-être que tout ceci se fait à l'encontre du droit à l'image (ou tout autre droit afférent, encore une fois IANAL) mais que de toutes façons le préjudice est tellement mineur qu'il ne sera jamais poursuivi ; 2) peut-être qu'il s'agit aussi d'un vide juridique, auquel cas tout est permis (si c'est pas interdit, c'est que c'est autorisé) ; 3) et puisqu'on n'est pas chez Framasoft pour rien, si on imagine qu'il s'agit d'intégrer le tout sous licence libre, la problématique est peut-être encore différente.

[NETTOYEUR25]

Bonsoir satlani, tous documents conçus par son " auteur ", (photos, textes, etc.) lui appartiens, donc tu peut en faire ce que bon te semble.

Par contre tous documents (y compris ceux "open sources ") appartiennent à leurs auteurs respectifs et ne peuvent être " diffuser " sans l'accord explicite " ( écrit ) de leurs auteurs.

J'éspère avoir été suffisamment clair dans mes explications.

Cordialement. NETTOYEUR25.

[ben_san]

En ce qui concerne les photos :
- elles ne sont protégeables qu'en tant que créations originales, et la plupart des photos qui représentent des objets sur les sites commerciaux ne sont pas très originales (et d'ailleurs, personne ne semble en réclamer la paternité). Je pense que les principales limitations sont des les CGU des sites (conditions dans lesquels les sites consentent de mettre à disposition les informations sur leur contenu).

- pour le reste, je peux t'inciter à consulter l'article http://www.venividilibri.org/index.php? ... _l%27image