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[CC] Compatibilités avec la Creative Commons Attribution 3.0

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
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Dim 16 Août, 2009 12:19

Bonjour,


D'avance je m'excuses de ma faiblesse en droits, mon anglais étant tout aussi limité.


Je développes un code en Action Script 3 qui utilise un framework qui porte la licence "Creative Commons Attribution 3.0 United States License" ( http://puremvc.org/pages/docs/AS3/stand ... rk_source/ ).
Mon souhaits et de mettre juste mon code (utilisant ce framework sous licence Creative Commons) à disposition de chacun. Ceci avec une licence Open Source.

Mes questions sont ;
- En quels licences puis-je mettre mon code à moi ? puis-je par exemple, mettre mon code à disposition en LGPL ?
- Comment dois-je citée l'auteur du framework que j'utilise ?


Merci beaucoup de votre réponse.
mevem

Messages : 2

Lun 24 Août, 2009 22:04

mevem a écrit:Bonjour,

D'avance je m'excuses de ma faiblesse en droits, mon anglais étant tout aussi limité.

Et de retard, je m'excuse pour l'absence de réponse ! On dirait que le mois d'août est terrible pour tout le monde :wink:

Bon, et puis c'est pas la peine de s'excuser non plus, heureusement qu'il ne faut pas une maîtrise de droit pour programmer des logiciels libres ! Allez, entrons dans le vif du sujet :

mevem a écrit:Je développes un code en Action Script 3 qui utilise un framework qui porte la licence "Creative Commons Attribution 3.0 United States License" ( http://puremvc.org/pages/docs/AS3/stand ... rk_source/ ).


Alors je ne connais pas ce framework, mais ça ne devrait pas poser de problème pour répondre à tes questions. Ceci dit, et on ne le répétera jamais assez : c'est une hérésie que d'utiliser une licence CC sur du logiciel ! Prenons par exemple la licence concernée, la CC by-sa. Le code juridique en version complète se trouve ici (il est en anglais, mais relativement simple à lire). Il n'est fait mention nulle part du mot "software" ou bien de "source". Ne parlons pas d'utilisation par le web, ou de brevets logiciels, les CC ne sont pas écrites pour des logiciels ! (c'est pourtant pas les licences libres qui manquent...)

Bref, je dérive là...

mevem a écrit:Mon souhaits et de mettre juste mon code (utilisant ce framework sous licence Creative Commons) à disposition de chacun. Ceci avec une licence Open Source.


C'est déjà un très bon choix !

mevem a écrit:- En quels licences puis-je mettre mon code à moi ? puis-je par exemple, mettre mon code à disposition en LGPL ?


Alors, sauf erreur de ma part, le fait que tu utilises un framework particulier n'est pas problématique. En principe, tu es libre d'utiliser n'importe quelle licence pour ton logiciel, de la plus permissive (BSD) à la plus stricte (copyright simple, donc non libre par défaut). Par exemple, tu pourrais publier sous GPL un logiciel développé avec le framework .NET.

Par contre, il faut bien voir comment est distribué ton logiciel. Est-ce qu'il inclue des librairies du framework ? Si c'est le cas, on se retrouve face à un cas de figure qui ressemble au casse-tête chinois : comment doit-on interpréter les clauses de copies de la CC by lorsqu'il s'agit de logiciel ? Aucune idée...
D'un autre côté, si tu distribues uniquement le logiciel (qui peut nécessiter le framework pour fonctionner, mais sans être directement incorporé dans ton logiciel), ce n'est absolument pas un problème puisque les deux sont indépendants. Donc ton choix est libre.

Reste un dernier point : est-ce que tu utilises d'autres briques logicielles ? Si non, on revient au dernier cas de figure : libre choix. Si oui, il faut alors étudier les compatibilités possibles données par cette (ou ces) brique(s).

mevem a écrit:- Comment dois-je citée l'auteur du framework que j'utilise ?


À mon sens, tu n'as même pas besoin de le citer ! Ton travail reste indépendant du framework. Après 1) peut-être que je dis des conneries ! Et 2) rien ne t'empêche d'être courtois et de notifier (comme bon te semble) qui est l'auteur du framework utilisé pour développer le logiciel.

J'espère que ça te sera utile, et qu'il n'y a pas trop de bêtises dans mon charabia...
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Édit : un cas particulier pour l'utilisation de la GPL.
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Dim 30 Août, 2009 09:34

Merci beaucoup de ta réponse.
Celle-ci m'apporte beaucoup de réponses.

En conclusion ; je distribuerais mon code sans le framwork utilisé, sous une licence dont j'ai la liberté de choix, LGPL sans doute.
mevem

Messages : 2

Mar 01 Sep, 2009 11:27

mevem a écrit:En conclusion ; je distribuerais mon code sans le framwork utilisé, sous une licence dont j'ai la liberté de choix, LGPL sans doute.

Si ton choix de licence n'est pas encore arrêté, n'hésite pas à nous poser toutes les questions qu'il te reste !
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