J’aimerai utiliser des œuvres en Créative Commons ou autre licences libres dans une brochure commerciale. J’étais partant pour le faire sauf que j’ai un doute aujourd’hui.
Je m’explique : quand l’on fait une cession de droit de reproduction avec un auteur, il nous fait une cession de droit sous forme d’un papier qu’il signe de sa main.
Maintenant je m’interroge sur les diverses licences libres qui autorisent l’utilisation commerciale à travers un simple logo ou licence sous forme informatique. Ont-elles une véritable valeur sans la signature de l’auteur ?
Ce doute me vient de plus en plus car j’ai lu à plusieurs reprises par exemple des histoires de logiciels sous licence libre qui ne le sont plus (viewtopic.php?f=97&t=24057). Ou encore des auteurs qui mettent leurs œuvres sous créative Commons qui ensuite retire cette même licence pour revenir à un système classique de cession de droits d’auteur.
Merci d’avance pour ceux qui me répondront. Pouvez-vous préciser si vous êtes juriste, avocat,…, ou simple internaute. Cela me permettra d’y voir plus clair.
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rofle
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