Page 2 sur 2Précédent 1, 2[Résolu] Site sous licences multiples

[Jorm]

Youpi !
Le topic est vraiment résolu maintenant !
Merci Maps pour la confirmation, je suis rassuré . Pour pinailler un peu, je te ferai remarquer que ton exemple est plus "simple" que pour Lenezir : le Framablog est construit et propulsé par des outils (logiciels) sous des licences de logicielles "compatibles" (car cédant les mêmes droits en imposant les mêmes obligation) avec les licences du contenu littéraire et artistique.
En gros : GPL = LAL = CC-BY-SA ("=" veut dire ici "compatible avec").
Tandis que le site dont parle Lenezir contient du CC-BY-ND, du CC-BY-NC-SA, du CC-BY-SA, et du GNU/GPL, donc plein de licences qui, mises à plat (logiciels + templates + oeuvres littéraires/artistiques), ne sont pas compatibles entre elles. Tu comprendras alors que je n'étais pas sûr de moi sur la compatibilité.

Donc une œuvre dérivée ne peut pas être distribuée à des fins commerciales. Ah oui, mais alors on pourrait se demander dans quelle mesure le -SA apporte quoi que ce soit à une By-NC (pour donner une By-NC-SA) ? Simple : d'après les contrats CC, la mention -SA limite la redistribution à une CC identique ou donnant moins de droits (exemple, une œuvre dérivée basée sur une œuvre en By-NC peut être redistribuée sous By-NC-ND). Donc une By-NC peut être modifiée et redistribuée sous n'importe quel contrat à condition que les 2 clauses soient respectées (paternité et pas d'utilisation commerciale). Le truc, c'est qu'à ma connaissance, aucune autre licence que la By-NC ne le permet (mais ça permet d'écrire sa propre licence non libre compatible CC By-NC...).

Purée ! Merci pour l'explication Maps ! Depuis le temps que je me demandais le sens de cette licence BY-NC (sans le SA !)... Là au moins c'est plus clair, je voir ce qu'implique cette licence. Bon, je dois avouer que je ne comprenais moi-même pas vraiment le sens de la licence BY-NC en suivant l'interprétation que j'en faisais.

[ben_san]

Youpi !
Le topic est vraiment résolu maintenant !
Merci Maps pour la confirmation, je suis rassuré . Pour pinailler un peu, je te ferai remarquer que ton exemple est plus "simple" que pour Lenezir : le Framablog est construit et propulsé par des outils (logiciels) sous des licences de logicielles "compatibles" (car cédant les mêmes droits en imposant les mêmes obligation) avec les licences du contenu littéraire et artistique.
En gros : GPL = LAL = CC-BY-SA ("=" veut dire ici "compatible avec").
Tandis que le site dont parle Lenezir contient du CC-BY-ND, du CC-BY-NC-SA, du CC-BY-SA, et du GNU/GPL, donc plein de licences qui, mises à plat (logiciels + templates + oeuvres littéraires/artistiques), ne sont pas compatibles entre elles. Tu comprendras alors que je n'étais pas sûr de moi sur la compatibilité.

:-) Tu as raison sur le principe, mais, contractuellement, elles sont néanmoins incompatibles puisqu'il est impossible de mixer du code sous LAL et sous GNU GPL (et sous CC-By-SA, mais elle n'est pas adaptée au logiciel) de façon à redistribuer le tout sous l'une seule des licences (comme chacune le voudrait/l'exigerait) ni sous plusieurs (puisque toutes sont exclusives). On se retrouverait alors dans l'impossibilité de distribuer ce tout qui pourtant est composé d'éléments tout à fait libres...

... Situation paradoxale qui a amené la LAL, dans sa version 1.3, à adopter une exigence plus cohérente avec les libertés souhaitées : (notamment dans l'article 2.3)il est possible de " - diffuser cette oeuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence compatible ;"

Il y a donc un rapprochement qui serait possible, dans les conditions qui suivent :

"
5. CRITERES DE COMPATIBILITÉ.
Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
- elle accorde l’autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l’oeuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu’impose le respect des autres critères de compatibilité ;
- elle garantit la paternité de l’oeuvre et l’accès aux versions antérieures de l’oeuvre quand cet accès est possible ;
- elle reconnaît la LAL également compatible (réciprocité) ;
- elle impose que les modifications faites sur l’oeuvre soient soumises à la même licence ou encore à une licence répondant aux critères de compatibilité posés par la LAL.
"

La compatibilité est donc ouverte, mais pas encore possible puisqu'aucune autre licence ne considère la LAL comme compatible (la question est actuellement discutée au sein de Creative Commons).

Donc une œuvre dérivée ne peut pas être distribuée à des fins commerciales. Ah oui, mais alors on pourrait se demander dans quelle mesure le -SA apporte quoi que ce soit à une By-NC (pour donner une By-NC-SA) ? Simple : d'après les contrats CC, la mention -SA limite la redistribution à une CC identique ou donnant moins de droits (exemple, une œuvre dérivée basée sur une œuvre en By-NC peut être redistribuée sous By-NC-ND). Donc une By-NC peut être modifiée et redistribuée sous n'importe quel contrat à condition que les 2 clauses soient respectées (paternité et pas d'utilisation commerciale). Le truc, c'est qu'à ma connaissance, aucune autre licence que la By-NC ne le permet (mais ça permet d'écrire sa propre licence non libre compatible CC By-NC...).

Purée ! Merci pour l'explication Maps ! Depuis le temps que je me demandais le sens de cette licence BY-NC (sans le SA !)... Là au moins c'est plus clair, je voir ce qu'implique cette licence. Bon, je dois avouer que je ne comprenais moi-même pas vraiment le sens de la licence BY-NC en suivant l'interprétation que j'en faisais.

Tout à fait juste. D'ailleurs, on peut se demander pourquoi il n'existe pas une CC-By-NC-ND-SA (ou CC-By-ND-SA) : en fait la clause ND contient la clause SA (article 4.a. "L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation de l'Oeuvre qui altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice des droits qui y sont accordés au bénéficiaire. ")
http://creativecommons.org/licenses/by- ... /legalcode