[CC] Association et utilisation d'oeuvre CC

[Jarodd]

Bonjour,

Une association de loi 1901 (but non lucratif) peut-elle utiliser des oeuvres sous licence Creative Commons (avec la clause NC) si elle propose sur son site des goodies pour financer ses frais (hébergement du site, déplacement, etc) ? Ou bien à partir du moment où elle fait rentrer de l'argent autrement qu'avec les ashésions des membres, la clause NC interdit l'usage de telles oeuvres ?

Merci pour votre aide

[cheval_boiteux]

C'est là tout le problème de la clause NC : où se situe la limite entre le commercial et le non-commercial.

Le plus simple, c'est de demander l'autorisation à l'auteur pour utiliser son oeuvre en lui expliquant. La plupart du temps, ils acceptent.