Ainsi que vous avez pu vous en rendre compte, nous ne nous sommes pas empressés de répondre à votre mail — qui reprend de surcroît mot pour mot l'actuel post.
Je vais néanmoins tâcher de vous fournir une réponse pertinente sur ce forum :
cmoi a écrit:Merci jeunes gens..
Merci, le compliment nous touche
cmoi a écrit:J'ai parlé à un avocat spécialisé dans le domaine des droits itellectuelles,..
En l'occurrence, je suppose qu'il s'agit plutôt de propriété que de droits (sauf à redéfinit une nouvelle catégorie de droits, caractérisée par son origine intellectuelle).
cmoi a écrit:voilà, (à titre d'information)
En retirant le code source du site web, le créateur à automatiquement révoqué la license GPL.
Il peut en faire ce qu'il veut....même la vendre.
seul les propriétaires ont le droits d'affecter ou de retirer une licence de leurs produits.
Or, (le rigolo) n'étant pas propriétaire, ne peu aucunement afficher ce produit public car sa licence à été révoqué
par son créateur lui-même.
cette information est documenté sur papier, mais je ne sais comment vous en faire part sur ce site.
J'espère (sincèrement) que la consultation n'était pas hors de prix, puisque si la conclusion peut — à la rigueur — se comprendre à l'encontre des contrats tacites (dans lesquels la licence est déduite de la mise à disposition du logiciel), elle est totalement absurde à l'encontre d'une licence libre. La GNU GPL — comme toutes les autres licences libres — est un contrat, qualifiable de cession non exclusive de droit d'auteur. La vente est une cession exclusive. L'auteur n'a pas plus le droit de révoquer l'une ou l'autre des cessions (d'ailleurs, je suis certain que l'idée ne vous était jamais venue pour l'une d'elle).
Lorsque vous vous faites céder le logiciel par son auteur, vous êtes exempté d'avoir à respecter la licence qui s'applique aux autres. Soit. Mais selon le principe en vertu duquel on ne peut céder plus de droits que l'on en possède, l'auteur ne peut pas vous consentir une cession exclusive alors qu'il a déjà consenti d'autres cessions non exclusives.
Je pencherai pour dire qu'il y a là une possibilité de faire annuler le contrat, néanmoins, vous auriez du vous-même vous renseigner avant de passer un tel contrat (ou demander avis à un avocat des droits... : les avocats sont souvent plus utiles pour prévenir un litige que pour le résoudre — de même, il vous aurait été plus simple de poser ces questions ab initio sur le forum, d'autant que l'on aurait certainement pu discuté de l'intérêt d'une fermeture du code...)
cmoi a écrit:Des procédures judiciaires peuvent être appliquées à tout hébergeur affichant la négation de la licence GPL du produit.
Voilà,....
J'ose espérer qu'il s'agit ici d'un condensé-interprétation-très-personnelle de la conclusion de votre avocat. Clairement : vous disposez maintenant d'un avantage sur les versions antérieures puisque la licence ne s'applique pas à votre égard ; les versions antérieures sont et restent sous GPL. Il s'agit d'une situation originale (peu de personnes paient pour ça) d'un fork : une version qui se dédouble pour suivre deux évolutions parallèles.
Un dernier commentaire sur les consultations spécialisées, ou les arguments juridiques à l'encontre des licences libres : de par sa nature — en partie — philanthropique, le mouvement du logiciel libre, des licences libres, etc. attire de nombreuses compétences, autant techniques que juridiques. Paradoxalement, il est plus simple de trouver de bonnes analyses juridiques de ce phénomène au sein de ses acteurs qu'en dehors : le domaine est complexe, les compétences sont rares, commencent juste à gagner en importance, et demandent du temps. Bien sûr, certains cabinets commencent à se démarquer (les plus chers), mais pour la plupart, ils n'ont d'autres recours que parcourir le web à la recherche d'articles intéressants. Tout ceci pour dire que même si vous aviez reproduit la consultation que vous alléguée, avec le cachet d'un cabinet renommé, il n'est pas forcément justifié de prétendre apporter le droit au sein de la communauté du Libre.
Ensuite, si vous le désirez, et puisque vous semblez être attaché à ce logiciel, nous pouvons parfaitement, sur ce forum, tâcher de trouver avec vous la meilleure façon de développer votre logiciel au sein de la communauté.
J'espère avoir répondu à votre question,
Librement,
[edit]Syntaxe...[/edit]
