la loi, le peuple, le droit

[tbernard]

Message initial de subsystem0 :

J'ai essayer de comprendre, mais plus ça va et plus je me demande si les lois sont vraiement democratique dans leur forme!

Ne pourrais on exiger des legislateurs que les textes soient refondu pour les rendre abordable à un plus grand nombre? (:0)

c'est pas sombre cest difficilement abordable (MHA).

Je ne pense pas etre particulierement analphabete.

Ma technique de decouverte est en general de rechercher le plus ancien (en gen le plus simplement comprehensible) puis de lire les 'ad-on' mais là je depose les armes!!

Si un etre humain voulais bien me faire un resumé consi et claire du genre :

<< si ça, alors ça, et si ça, alors ça, sinon ça fais ça + cas particulier>>

je lui offrirrais volontier une bouteille de champ ! (apres l'explication c'est mieu pour la clartée >;>)

merci.

.S.A.M.
PI c'est tout mais là c'est pas suffisant.

[edit LS : j'ai divisé ce sujet et déplacé ce fil car le post it 'ressources' est un outil de centralisation des informations juridiques. Les sujets généraux n'y ont pas leur place, pour plus de clarté.]

Réponse de tbernard :

Nul n'est censé ignorer la loi

[subsystem0]

arrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrffffffffff

ca y est je te detest! teralol

sam

pi c'est tout, moin moi, sur ce coup là

[subsystem0]

Réponse de LS. :

subsystem0 a écrit:
J'ai essayer de comprendre, mais plus ça va et plus je me demande si les lois sont vraiement democratique dans leur forme!

elles le sont plus ou moins, mais la loi est nécessairement technique, on n'est plus au temps de l'échange des coquillages. C'est vrai que la clarté rédactionnelle du Code civil est un idéal qui n'est pas toujours atteint. Enfin, quand on sait concrètement comment sont rédigées les lois et par qui, on est moins virulent.

subsystem0 a écrit:
Ne pourrais on exiger des legislateurs que les textes soient refondu pour les rendre abordable à un plus grand nombre? (:0)

la refonte des textes est un travail un peu titanesque, mais des réformes de simplification du droit (codification) et prenant en compte les 'usagers du droit' sont régulièrement lancées. Faut pas oublier que le droit est -en gros- un outil technique, qui sert à gérer l'incertitude et l'aléa dans le temps, généralement dans un contexte d'intérêts individuels contradictoires et dans le cadre 'un intérêt général fluctuant ... Pas toujours très simple donc, mais ça marche plutôt bien en France.

subsystem0 a écrit:
c'est pas sombre cest difficilement abordable (MHA).

C'est vrai, c'est pour ça que les professionnels existent. C'est pour ça aussi que le travail fait sur les licences CC est remarquable, le parfait exemple du droit pour tous.

subsystem0 a écrit:
Je ne pense pas etre particulierement analphabete.

(j'ai rien remarqué de particulier)

subsystem0 a écrit:
Ma technique de decouverte est en general de rechercher le plus ancien (en gen le plus simplement comprehensible) puis de lire les 'ad-on' mais là je depose les armes!!

Changer de technique peut être judicieux : l'approche historique (du plus ancien au plus récent) est ardue, on l'utilise plutôt dans un cadre de recherche scientifique. Le truc, c'est de hiérarchiser l'info, sinon on se noie dans des trucs qui partent de tous les côtés, on ne conprend plus rien et on commence à raconter un peun'importe quoi.

Une bonne méthode consiste à commencer par le commencement, non pas en termes de date mais d'importance, du général au particulier, du philosophique au technique (d'ailleurs, ce n'était pas nécessairement mieux 'avant'). Pour illustrer cette méthode avec le post it ressources juridiques, l'ordre de lecture est wikipedia > progexpi > Code de la PI > (jurisprudences) > portail.

subsystem0 a écrit:
Si un etre humain voulais bien me faire un resumé consi et claire du genre :
<< si ça, alors ça, et si ça, alors ça, sinon ça fais ça + cas particulier>>
je lui offrirrais volontier une bouteille de champ ! ;) (apres l'explication c'est mieu pour la clartée >;>)

C'est ce qu'on appelle le syllogisme juridique (si ... alors ... car ... mais), c'est l'une des techniques de base utilisées par les juristes. C'est quoi ta question concrète ?

A+LS.

Réponse de subsystem0 :

Merci bcp.

En gros ma question:

Dans quelle mesure peut on mettre en ligne, legalement telechargeable, une oeuvre qqulqonque (photo, peinture, sculpture, film, musique, poeme, texte, livre... ) ?

Pourquoi? : si j'ai bien compris, les jeunes qui telecharge illegalement sont suseptible de finir en maison de redressement?

J'aimerais savoir si il est possible, en associant, par exemple une mairie avec une mediatheque et un site pour les abonnées de la mediatheque, de mettre en libre services les oeuvres de la mediatheque (contre un abon de genre 2€/mois /personne sur 'mediathequeonline')

Merci.

Je suis asser précis ou il te manque des precissions?

.S.A.M.

[subsystem0]

Pertinence?

http://www.defidoc.com/droit_info/AnalyseJur.htm

Merci

.S.A.M.

PI c'est tout.

[subsystem0]

Mais ou est passé mon ami vincent[MOD].....

>;>

subsystem0
Pi c'est tout.

[LS.]

Pertinence?

http://www.defidoc.com/droit_info/AnalyseJur.htm

Merci

.S.A.M.

PI c'est tout.

oui, bien pour commencer

pour la médiathèque, c'est assez précis, ça vient

A+LS.

[subsystem0]

Pas de news?

subsystem0

PIc'est tout