Je fais partie d'une association toute jeune nommée "Séné S'accorde" et dont le but est la promotion des groupes du pays de Vannes (dans le Morbihan, Séné étant une ville adjacente). Nous souhaitons organiser un festival le 2 juillet 2011 qui ferait passer 5-6 groupes autochtones majoritairement pas inscrits à la SACEM et une tête d'affiche (encore indéterminée) qui, elle, le sera probablement.
J'ai commencé à lire ce qui s'est déjà dit à ce propos sur ce forum en cherchant "festival sacem", et je suis tombé sur un post d'Etienne qui raconte :
La commune se voit facturer 3 000 € par la SACEM, l'artiste, qui n'a rien fait d'autre qu'interpréter ses propres compositions, j'insiste sur ce point, reçoit, un paquet de semaines plus tard, une rémunération de la part de la SACEM de... 1000 € !
ainsi que sur un post d'ambigus qui ajoute :
ce qui m'a beaucoup étonné.Si tu fais un festival "musique libre" à 100%, c'est à dire :
Rien de ce tu passes n'est inscrit à la SACEM.
Vous ne faites pas de reprises de morceaux protégés.
Aucun des musiciens présent n'est inscrit à la SACEM.
Théoriquement aucun mix ou aucune composition ne comportent de fragments d'œuvre protégées (enfin, fragments reconnaissables).
Alors, tu peux sans aucun risque dire m**de à la SACEM.
Si l'une des conditions n'est pas remplie, alors c'est le Jackpot pour la SACEM :
Taxe sur les morceaux déclarés
Taxes sur les entrées
Taxes sur la buvette
Taxes sur la restauration
Taxes sur ce que tu peux vendre (CDs, affiches, programmes)
J'aurais donc voulu avoir plus de renseignements sur ce que la SACEM peut nous réclamer si on joue des morceaux qui sont protégés chez elle ou si on fait jouer des musiciens inscrits chez elle.
Voilà, merci d'avance
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Bogoris
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