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Existe-il un type de brevet libre

Sur le logiciel libre en général ou un logiciel libre en particulier

Ven 06 Jan, 2017 11:17

Existe-il un type de brevet libre ?

Je m'explique :

En grossissant les traits, un brevet permet de protéger un concept, d'en interdire l'usage sans royalties et autorisation, et d'éviter d'être attaqué.

Ce que je recherche, c'est un brevet sans la partie interdiction d'usage et protection de concept mais avec toujours le principe de protection de l'inventeur.
Trois déclinaisons conjugables seraient alors possibles:
- obligation de faire référence à l'inventeur et à l'invention en cas d'utilisation;
- possibilité d'interdiction d'utilisation du brevet dans un projet commerciale (ce qui réduirait l'utilité du brevet mais pourquoi pas);
- tout projet utilisant ce brevet doit être libre et/ou utiliser des brevets libres (une sorte de GPL).

Ce type de brevet permettrait de protéger toutes les inventions dans n'importe quel domaine.

Certes, on peut déjà le faire avec un brevet normal quand on est inventeur ; il suffit de ne pas attaquer les utilisateurs du brevets ou de préciser les conditions légales. Mais cela protégerait aussi les utilisateurs : aucun risque de s'exposer à des poursuites si les conditions du brevet libre sont remplies. Et puis "Brevet Libre", ça claque comme nom !

Comme beaucoup, je déteste les brevets. C'est inutile et réduit les progrès techniques. Mais ce type de brevet permettrait de se défendre contre les gros privateurs et de mieux partager les connaissances.

Ma question est peut-être stupide.
Hokbras

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