Sans vouloir jouer le rôle de rabat-joie, je ne suis pas certain que le tout puisse si facilement être distribué sous LAL (et ce n'est pas l'envie qui m'en manque
).
La CC-By impose certaines limitations qui ne sont pas reprises dans la LAL. En licenciant le tout sous LAL, n'importe qui aurait la possibilité de reprendre la seule partie auparavant sous CC-B y et donc contourner les obligation de cette dernière en respectant la LAL seule.
(sachant que la version 3.0 serait peut-être compatible avec la LAL — je n'y crois plus tellement —, mais qu'elle n'est de toute façon pas encore traduite)
Qlq clauses, pour l'exemple :
Article 4. a)
L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation de l'Oeuvre qui altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice des droits qui y sont accordés au bénéficiaire.
b)
Si l'Acceptant reproduit, distribue, représente ou communique au public, y compris par voie numérique, l'Oeuvre ou toute Oeuvre dite Dérivée ou toute Oeuvre dite Collective, il doit conserver intactes toutes les informations sur le régime des droits et en attribuer la paternité à l'Auteur Original, de manière raisonnable au regard au médium ou au moyen utilisé. Il doit communiquer le nom de l'Auteur Original ou son éventuel pseudonyme s'il est indiqué ; le titre de l'Oeuvre Originale s'il est indiqué ; dans la mesure du possible, l'adresse Internet ou Identifiant Uniforme de Ressource (URI), s'il existe, spécifié par l'Offrant comme associé à l'Oeuvre, à moins que cette adresse ne renvoie pas aux informations légales (paternité et conditions d'utilisation de l'Oeuvre). Dans le cas d'une Oeuvre dite Dérivée, il doit indiquer les éléments identifiant l'utilisation l'Oeuvre dans l'Oeuvre dite Dérivée par exemple « Traduction anglaise de l'Oeuvre par l'Auteur Original » ou « Scénario basé sur l'Oeuvre par l'Auteur Original ». Ces obligations d'attribution de paternité doivent être exécutées de manière raisonnable. Cependant, dans le cas d'une Oeuvre dite Dérivée ou d'une Oeuvre dite Collective, ces informations doivent, au minimum, apparaître à la place et de manière aussi visible que celles à laquelle apparaissent les informations de même nature.
c)
Dans le cas où une utilisation de l'Oeuvre serait soumise à un régime légal de gestion collective obligatoire, l'Offrant se réserve le droit exclusif de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction par reprographie.
(On pense ici uniquement à la repro).
Ceux deux dernières clauses n'existent pas à l'identique (ou pas du tout) dans la LAL.
Au risque d'hérisser des cheveux (promis, Tolo, j'agis à l'encontre de mon plein gré), je conseille plutôt la CC-By-SA pour le tout (voire seulement la CC-By, mais c'est une autre question).
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