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[RVW68]

Bonjour,
Je fais partis de l'équipe autour du projet GuppY. On nous signalle un CMS reprennant le code source de GuppY à peine modifié sans citer la source d'inspiration et en ayant falsifié les entêtes de tous les fichiers.
L'original : http://www.freeguppy.org sous licence CECILL
La copie : http://www.xcms.it/
Quand nous demandons ce qu'il en est le webmestre supprime nos fils de discutions.

De plus GuppY ettait le seul CMS à utiliser des extentions dtb, en voici maintenant dans XCMS
Les valiables pour les SKIN sont exactement les mêmes, htable et btable.


Voila les infos qu'un développeurs nous à transmises en analysant le code.

Code: Tout sélectionner

GuppY: www.freeguppy.org/articles. php?lng=en&pg=55044
Xcms: www.xcms.it/index.php?lng=it &mod=articoli&pg=pagina&c=1&arti colo=1163775868
Here we see 2 URLs pointing to an article.
OK, articles.php becomes index.php?mod=articoli in Xcms.
But the syntax for the lng= and pg= parameters seem to be taken from GuppY.
This is where I started to look further...
Let's move on to another example, directly in the files:
Some files have a ".dtb" extension, the only other CMS I know using this extension is GuppY.
Entering in one of these files, your main index.php file, we definitely confirm my assumption that Xcms finds it source of inspiration in GuppY.
OK, you split your records in the ".dtb" files with a sign "|" character when GuppY uses two of them "||", but is this a real difference?
And, if I look at the way you manage your statistics, here is a piece of "your" code in Xcms:
//rilevamento S.O. utente
if(!isset($_SESSION['sistema'])) {
if(strstr($user_agent, "Win")) $_SESSION['sistema'] = 0;
elseif(strstr($user_agent, "Mac") || strstr($user_agent, "PPC")) $_SESSION['sistema'] = 1;
elseif(strstr(strtolower($user_a gent), "linux") || strstr(strtolower($user_agent), "unix")) $_SESSION['sistema'] = 2;
elseif(strstr($user_agent, "FreeBSD")) $_SESSION['sistema'] = 3;
elseif(strstr($user_agent, "SunOS")) $_SESSION['sistema'] = 4;
elseif(strstr($user_agent, "IRIX")) $_SESSION['sistema'] = 5;
elseif(strstr($user_agent, "BeOS")) $_SESSION['sistema'] = 6;
elseif(strstr($user_agent, "OS/2")) $_SESSION['sistema'] = 7;
elseif(strstr($user_agent, "AIX")) $_SESSION['sistema'] = 8;
else $_SESSION['sistema'] = 9;
when, in GuppY, it is:
if(strstr($log2, "Win")) $dblog[4][0]++;
elseif((strstr($log2, "Mac")) || (strstr($log2, "PPC"))) $dblog[4][1]++;
elseif(strstr($log2, "Linux")) $dblog[4][2]++;
elseif(strstr($log2, "FreeBSD")) $dblog[4][3]++;
elseif(strstr($log2, "SunOS")) $dblog[4][4]++;
elseif(strstr($log2, "IRIX")) $dblog[4][5]++;
elseif(strstr($log2, "BeOS")) $dblog[4][6]++;
elseif(strstr($log2, "OS/2")) $dblog[4][7]++;
elseif(strstr($log2, "AIX")) $dblog[4][8]++;
else $dblog[4][9]++;
It is exactly the same code, the order for analyzed Operating Systems is the same, the index you store the result with are also the same!

Quels sont les recours possibles ?

[leto_2]

bonjour,

question intéressante, je te réponds dans l'absolu, en supposant que cette violation est exacte, sachant qu'il faut bien entendu pouvoir en rapporter la preuve.


I - qualification juridique :

la violation d'une licence logicielle constitue un acte de contrefaçon.

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.

Sous réserve des dispositions de l'article L. 122-6-1, le droit d'exploitation appartenant à l'auteur d'un logiciel comprend le droit d'effectuer et d'autoriser :
1º La reproduction permanente ou provisoire d'un logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme. Dans la mesure où le chargement, l'affichage, l'exécution, la transmission ou le stockage de ce logiciel nécessitent une reproduction, ces actes ne sont possibles qu'avec l'autorisation de l'auteur ;
2º La traduction, l'adaptation, l'arrangement ou toute autre modification d'un logiciel et la reproduction du logiciel en résultant ;
3º La mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit, y compris la location, du ou des exemplaires d'un logiciel par tout procédé. Toutefois, la première vente d'un exemplaire d'un logiciel dans le territoire d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen par l'auteur ou avec son consentement épuise le droit de mise sur le marché de cet exemplaire dans tous les Etats membres à l'exception du droit d'autoriser la location ultérieure d'un exemplaire.

Donc dans ce cas concret, il y aurait contrefaçon si le logiciel tiers reproduit tout ou partie du code de Guppy. La licence CECILL autorise certes la reproduction, mais en la subordonnant au respect de certaines conditions, dont tu dis qu'elles ne l'ont pas été en l'espèce.


II - effets juridiques :

L'éditeur du logiciel tiers commet un acte de contrefaçon. Tout l'arsenal juridique attaché à cette qualification a alors vocation à s'appliquer.

La contrefaçon est un délit qui peut être puni de 3 ans de prison et de 300 000 € d'amende, à titre de peine principale.
L'auteur du logiciel contrefait peut faire pratiquer une saisie-contrefaçon (article L332-1 à L332-4 du Code de la propriété intellectuelle), dans le but de saisir le logiciel tiers pour constituer une preuve de la contrefaçon.
Outre l'aspect pénal, la victime de la contrefaçon peut engager une action civile, si l'acte de contrefaçon lui a causé un préjudice.

[hr]

Ces règles de droit rappelées, il faut maintenant voir ce que vous voulez faire et obtenir. Le simple rappel de ces quelques règles permet généralement la résolution amiable de ce problème, d'autant qu'il suffirait pour l'éditeur du logiciel tiers de respecter les conditions de la CECILL pour rentrer dans les clous.

Il existe quelques précédents, qui généralement se règlent de cette façon là :
http://linuxfr.org/2004/01/04/14984.html
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_pu ... la_GNU_GPL
http://fr.wikipedia.org/wiki/Gpl-violations.org_project

Dans ce dernier lien, tu trouveras les coordonnées d'un site (gpl-violations.org) qui recense ces violations et qui aurait obtenu selon Wikipedia une trentaine de conciliations depuis 2004.

Quel que soit ton choix, tiens moi/nous au courant, ça m'intéresse. :-)

edit : remplacement GPL --> CECILL

[ben_san]

Bonjour,

C'est effectivement une question intéressante, surtout en ce qui concerne les logiciels open source (j'emploie ce terme puisque c'est une fragilité causée par le caractère open source du soft, et non pas par les libertés qu'il confère — qu'il y ait une licence libre ou non ne change rien puisqu'elle n'est de toute façon par respectée).

Leto_2 vient de t'apporter les arguments juridiques que tu pourrais certainement reprendre dans l'intention de rendre plus « crédibles » tes revendications auprès de l'éditeur (en anglais probablement — demande aussi si tu veux de l'assistance). Tu remarqueras que, ainsi que leto_2 le précise, les fondements sont légaux puisque le non respect de la licence est flagrant (ne serait-ce que par l'absence de citation de paternité). Ainsi, ce qu'il faut avant tout s'assurer, c'est qu'il y ait bien une reprise d'éléments « originaux », copiés sur ton CMS (on parle plus d'« apports personnels » en la matière : ça peut être autant dans la structure que dans la forme écrite).
Si c'est le cas (tu as donc des droits sur le logiciel qu'il distribue), il y a bien contrefaçon : des droit moraux (puisque non respect de la paternité), comme patrimoniaux (non respect de la licence).

Si le courrier ne suffisait pas (et c'est fort probable[1]), tiens nous au courant ou recontacte nous directement pour que l'on puisse t'épauler au maximum. J'ai déjà transmis la question à un contact travaillant sur la licence CeCILL, pour savoir s'ils avaient quelques mesures pour ce genre de situation ; on pourra aussi voir du côté de gpl-violation grâce à la compatibilité CeCILL/GPL.

Librement,

[1]http://www.xcms.it/index.php?lng=it&mod=ideabox&pg=pagina&doc=1178528067&c=35 (violation licence GPL) ; quelques recherches dans l'archive et : /xcms_1p48/admin/FCKeditor/license.txt : GNU GPL v 2.0

[Anonimo]

Bonjour, toutes les acuses avancées dans le sujet de ce discussion sont simplement absurdes: on va dennoncier le reat aux autorités competents.
Cordialement, Vania Rupeni

[korova08]

:x Bonjour, toutes les acuses avancées dans le sujet de ce discussion sont simplement absurdes: on va dennoncier le reat aux autorités competents.
Cordialement, Vania Rupeni

????

[leto_2]

Vania Rupeni est le responsable du site xcms.it qui distribue le CMS litigieux.

[Exceed]

Et étrangement, responsable aussi du site Guppy Italia ainsi que créateur du plugin Gif Express pour Guppy et Xcms (!!!!) :

- http://www.guppyland.org/www/plugins/li ... %20Express
- http://www.xcms.it/index.php?lng=it&mod ... 1167064807

CQFD?

[RVW68]

Bonjour,
Pour un peu plus d'explications,
Cette personne souhaitait Faire partie des sites internationaux officiels, il à donc sans prévenir ouvert un GuppY italia. Il distribuait des plugins sans demander aux auteurs, et à fait un chat en vollant un autre script sous GPL, on a commencé à lui dire que c'etait nimporte quoi, et qu'il falait respecter les liscences, de plus comme on attend pour sortir des versions, et que ses "améliorations" n'etaient pas retenues, il à comencé à se facher et à poluer le site officiel de GuppY.
Maintenant il dévelope son CMS ou il sort une version par semaine, il dit comment migrer de GuppY vers son CMS mais ne respecte une fois de plus pas les lisenses.
Voila l'historique résumé.

Donc nous cherchons à lui faire respecter les lois. Pour qu'il comprenne qu'il peut être aussi "doué" qu'il veut il y a des règles, et lois à respecter.

[leto_2]

Et étrangement, responsable aussi du site Guppy Italia ainsi que créateur du plugin Gif Express pour Guppy et Xcms (!!!!) :

- http://www.guppyland.org/www/plugins/li ... %20Express
- http://www.xcms.it/index.php?lng=it&mod ... 1167064807

CQFD?

non, ce seul élément n'est pas suffisant pour établir la reproduction, en tout ou partie, du code source de GuppY sans respecter la licence. Pour cette preuve technique, il faudra que les développeurs de GuppY la rapportent.

[Exceed]

non, ce seul élément n'est pas suffisant pour établir la reproduction, en tout ou partie, du code source de GuppY sans respecter la licence. Pour cette preuve technique, il faudra que les développeurs de GuppY la rapportent.

J'ai téléchargé les 2 plugins, et effectivement même la preuve technique est difficile à établir: l'arborescence des plugins est différente et le code est entièrement remanié.

Je pensais en fait au départ que les 2 plugins n'en faisaient qu'un, ce qui aurait "prouvé" qu'au moins l'architecture est la même - ce n'est pas le cas.