Rocheclair a écrit:Ayant décidé ( dans le maëlstrom actuel autour des droits d'auteur) de mettre ma musique (celle que je crée) en téléchargement libre sur mon blog
Mamboo, je me pose la question suivante : existe-t-il un type de licence empêchant qu'une personne malintentionnéé (et sûre de faire faillite
) ne fasse commerce sans mon accord de ces mp3 gratuits ?
Un simple avertissement sur le site est-il suffisant ?
Pour commencer, que tu les distribue ou pas sous un contrat ("licence") quelconque, les droits d'auteurs s'appliquent. Dans le droit français, les oeuvres sont protégées dès leur création par l'auteur. Le texte que je suis en train de rédiger pour répondre à ta question est donc ma pleine et entière propriété intellectuelle
... Voilà pour la loi. Ensuite vient la pratique, et dans la pratique, en cas de problème (on te pique ta chanson), il vaut mieux avoir un moyen de prouver que tu es l'auteur de l'oeuvre, par un dépôt (plusieurs possibilités) antérieur. Mais ce n'est pas le dépôt qui accorde des droits sur l'oeuvre, c'est la création de l'oeuvre, le dépôt servant au besoin de preuve de cette création.
Si tu veux diffuser tes oeuvres et laisser le public se les échanger librement, tu peux opter pour une licence de libre diffusion, qui est en fait un contrat entre toi et le public. Chaque personne qui télécharge l'oeuvre accepte le contrat, et bénéficie des avantages que lui accorde ce contrat tant qu'elle n'en enfreint pas les dispositions.
Tu peux par exemple opter pour une licence Creative Commons, pourquoi pas la plus restrictive, la licence CC BY-NC-ND (NC pour pas d'utilisation commerciale sans autorisation spécifique, et ND pour pas de travaux dérivés sans autorisation spécifique), ou CC BY-NC si tu veux uniquement interdire les utilisations commerciales (en fait pas interdire : plutôt ne pas autoriser à l'avance... rien n'empêcher une personne intéressée de te contacter pour discuter d'un contrat d'édition, par exemple... on revient alors au système plus classique). Mais même une licence Creative Commons BY-SA ou une Licence Art Libre peuvent être intéressantes : elles autorisent à la fois les modifications et les utilisations commerciales, mais pour faire l'un ou l'autre il faut conserver la licence : l'oeuvre dérivée devra être soumise à la même licence, et même chose pour l'oeuvre vendue. Si jamais quelqu'un prend ta chanson et la met sur une compilation qui sera vendue, sans préciser clairement aux acheteurs de cette compilation que ta chanson est distribuée selon les termes de la licence machin, alors cette personne qui a mis ta chanson sur une compilation sans respecter les termes de la licence est un contrefacteur. Donc, mine de rien, la clause virale (SA pour Share-Alike, partage à l'identique) des Creative Commons BY-SA ou de la Licence Art Libre sont déjà des protections efficaces : car quel éditeur vend des contenus sous licence CC ou LAL ?
Mais il est probable qu'une CC BY-NC-ND ou une CC BY-NC-SA (pas d'utilisation commerciale, travaux dérivés possibles mais le résultat sera mis à disposition avec la même licence) soient ce qui te convient le mieux.
Si j'écrivais des chansons pour le plaisir, je ferais sans doute ainsi :
- Partage sous Creative Commons BY-NC-SA (ou carrément CC BY-SA) ;
- Mise à disposition de tout ou partie des "sources" des chansons, c'est à dire au minimum des différentes pistes qui m'ont servi à obtenir la version finale. Parce que permettre les travaux dérivés sans fournir les ressources pour que ce soit possible, c'est pas hyper cohérent non plus...
