J'ai déjà posé cette question dans un autre forum de Framasoft, mais je pense que ce forum juridique est plus approprié :
Comment faire pour créer une carte géographique libre de droits ?
Les cartes papier ou électronique du commerce (IGN, michelin ou autre) sont sous copyright.
Cependant, si on prend ces cartes (quelque soit l'échelle) comme fond cartographique de base, et qu'avec un calque on redessine celles-ci pour faire de nouvelles cartes (qui seront forcément identiques), que l'on numérisera ensuite, est-ce suffisant pour se libérer de ces fichus copyrights ?
C'est la même chose que pour les peintures ? Si on va dans un musée et que l'on copie une peinture, cette nouvelle oeuvre (la copie) devient la notre, non ?
Si vous avez un avis... (j'espère avoir été clair)
Cordialement
Jean CARTIER
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