J'ai commencé, par plaisir autant que par volonté de proposer un texte clair et cohérent en lieu et place de la licence globale, à rédiger une ébauche de texte de loi.
Je propose à quiconque veut bien se donner la peine de travailler sur cette idée (même si elle n'abouti à rien) de l'amender en répondant à ce sujet. Vos commentaires sont également les bienvenus, mais je vous en prie, évitez, comme j'en vois trop souvent, de gaspiller votre temps pour nous faire gaspiller le notre ensuite, en postant des réponse de l'ordre du "C'est nul ton truc", ou "C'est du flicage mon dieu c'est horrible au secours", ou encore "Ouais ca existe déjà c'est bidon", ou même "Tu devrais aller sur tel site, il est bien ( Ôo )"... merci de votre compréhension
Je déclare également placer ma loi sous CC BY-SA, au cas où quelqu'un voudrait la reprendre, ou en parler tout simplement
Ca n'est qu'un début, j'ai déjà passé pas mal de temps à réfléchir dessus, et je vais certainement continuer. Un peu d'aide (et de temps de cerveau disponible) ne serait pas de refus, donc ^^
Alors, si vous aussi vous voulez dépenser votre énergie sur cette belle utopie, amendez-moi XD
EDIT : Mince, Licence, c'est deux C, il est possible de changer le titre ?
Je propose à quiconque veut bien se donner la peine de travailler sur cette idée (même si elle n'abouti à rien) de l'amender en répondant à ce sujet. Vos commentaires sont également les bienvenus, mais je vous en prie, évitez, comme j'en vois trop souvent, de gaspiller votre temps pour nous faire gaspiller le notre ensuite, en postant des réponse de l'ordre du "C'est nul ton truc", ou "C'est du flicage mon dieu c'est horrible au secours", ou encore "Ouais ca existe déjà c'est bidon", ou même "Tu devrais aller sur tel site, il est bien ( Ôo )"... merci de votre compréhension
Je déclare également placer ma loi sous CC BY-SA, au cas où quelqu'un voudrait la reprendre, ou en parler tout simplement
Stabbquadd a écrit:Licence Culturelle Déclarative,
valable pour le domaine musical en premier temps, ayant la vocation de remplacer le projet de Licence Globale actuel, mais pouvant largement être étendue par la suite.
La LCD permet, en remplacement de la Licence Globale, d'apporter concrètement à tout le monde un véritable outil de gestion culturel, légalisant un accès forfaitaire aux internautes, et fournissant une source non négligeable de ciblage de marché et de découverte de nouveaux talents, à l'instar d'une Star Academy, mais dans une démarche honnête et règlementée.
I - Droits et Devoirs des Internautes Adhérant à cette Licence
1- Tout internaute doit s'affranchir d'un forfait mensuel à définir ultérieurement. Cette taxe permet à celui-ci de justifier de l'accès à tout contenu internet défini par la loi et échangeable par quelque moyen que ce soit dépendant d'internet.
2- Tout internaute se doit de rendre régulièrement (chaque mois, année) une déclaration de possession à l'organisme de gestion créé à cet effet. Il peut établir manuellement cette déclaration, sur papier, auquel cas celle-ci devra être traitée manuellement par des employés de l'organisme, et entraînera un surcoût du forfait, ou l'envoyer par l'intermédiaire d'un formulaire sur le site de l'organisme de gestion. S'il ne désire pas établir cette déclaration, l'internaute doit télécharger un outil de recensement automatique et lui permettre l'accès, au moins une fois par période de recensement, au serveur de l'organisme de gestion. L'outil en question se contenterait de relever les noms des fichiers musicaux présents sur le disque dur de l'internaute, ainsi que leur arborescence et, si existants, les tags de ces fichiers, puis d'analyser les données afin d'en extraire un nom d'artiste. L'internaute peut à tout moment consulter et corriger le rapport qu'établit l'outil sur son ordinateur (en termes clairs). L'outil envoit ensuite, avec l'accord de l'internaute, son rapport à l'organisme de gestion, accompagné d'un identifiant unique fourni par celui-ci, à l'internaute.
II - Droits et Devoirs de l'Organisme de Gestion
1- L'organisme collecte le forfait de chacun des internautes. En cas de manquement, il prévient celui-ci qu'il pert son droit au téléchargement d'oeuvre protégées sur internet.
2- L'organisme de Gestion, à réception d'un rapport d'internaute, comptabilise pour la période en cours le nombre de déclarations pour chaque artiste, et en prenant en garde de ne pas comptabiliser plusieurs fois le même artiste pour un même déclarant pour la période. Les rapports envoyés par l'outil sont traités automatiquement par le serveur de l'organisme et comptabilisés. L'organisme NE DOIT PAS stocker de données permettant d'établir un lien entre un artiste et un déclarant, mais se contenter de lister les déclarants ayant déjà renvoyé leur déclaration. L'organisme de Gestion DOIT également impérativement assurer l'anonymat des déclarants dans toute publication émise, et ne conserver dans sa base de données que celles nécessaires à son fonctionnement.
3- L'organisme assure la répartition des sommes collectées proportionnellement aux déclarations faites pour chaque artiste pour la période qui s'achève, après avoir prélevé à celles-ci son coût de fonctionnement.
4- L'organisme de Gestion doit publier sur un site internet accessible au moins à tout déclarant les sommes ainsi récoltées, ainsi que leur répartition. Il fournit ainsi aux artistes et aux professionnels du multimédia et de l'audiovisuel des statistiques précises sur les goûts des internautes pour une période déclarative.
III - Droits et Devoirs des Ayant-Droits sur la circulation de leurs oeuvres
1- Tout ayant droit a la possibilité de fournir à l'organisme de gestion ses noms, prénom et adresse, données auquelles il a accès à tout moment, et son nom d'artiste. En cas de préexistance d'un autre artiste du même nom, l'antériorité prime excepté si aucune oeuvre n'a été produite par l'artiste. La fourniture d'oeuvre à l'ouverture de droits n'est donc pas nécessaire.
2- Tout ayant droit peut, à n'importe quel moment, dans la limite d'une fois par période par courrier, ou de manière systématique par internet, obtenir de l'organisme déclarant un compte rendu de gestion comprenant ses propres statistiques, de toutes formes.
Ca n'est qu'un début, j'ai déjà passé pas mal de temps à réfléchir dessus, et je vais certainement continuer. Un peu d'aide (et de temps de cerveau disponible) ne serait pas de refus, donc ^^
Alors, si vous aussi vous voulez dépenser votre énergie sur cette belle utopie, amendez-moi XD
EDIT : Mince, Licence, c'est deux C, il est possible de changer le titre ?
Dernière édition par Stabbquadd le Ven 23 Déc, 2005 19:11, édité 3 fois au total.
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