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Non commercial dans les creatives commons et choix d'une lic

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
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Dim 04 Août, 2013 14:08

Bonjour,
Avec un ami, on a un débat avec la clause "NC", on voulait savoir à quoi il correspondait : Pour un CMS (disons, un moteur de blog), il est interdit d'utiliser pour son blog d'entreprise, de mettre de la pub, ou alors simplement de revendre le code, de faire un service "payant" ?
Sinon, j'ai un script (assez conséquent pour moi, et qui m'a demandé plusieurs années de travail) que j'ai fait actuellement sous licence BY-NC-SA, que je voudrais changer. En effet, je voudrais bien mettre sous une licence qui ressemble au "domaine public français". C'est à dire qu'on doit citer l'auteur quand-même et pas "dénaturer" l’œuvre, comme la juridiction actuelle avec, par exemple, les œuvres de Victor Hugo.
Mais d'un autre côté, j'ai peur des abus, comme les "versions vérolées" (comme on a put voir récemment avec certains logiciels type VLC) et une certaine perte des remontés de bugs, d'idées d'améliorations... Donc, en gros, garder une certaine "unité" autour du projet. Je souhaiterai aussi utiliser cette licence pour mes œuvres artistique et qu'elle soit reconnu en France, UE et dans le reste du monde.
Merci pour vos éclaircissements,
Qwerty
qwerty

Messages : 11

Lun 05 Août, 2013 16:46

Techniquement, tu ne peux pas empêcher une personne de faire une copie modifiée.

Mais la licence que tu veux pour ton fichier est peut-être la CC-BY-ND. ND = Non derivate = Toute copie doit être strictement fidèle à l'original. Donc pas de traduction, pas de correction de faute de français, hormis en faisant une demande explicite à l'auteur, bien sûr.

Je ne sais pas s'il y a un domaine public français, étant donné que le domaine public me semble même enlever la paternité (l'obligation de citer l'auteur et/ou la source), alors que, dans le droit français (entre autres), la paternité fait partie du droit moral, lequel est inaliénable (ne peut pas être absous, levé).

J'espère que cette inaliénabilité sera enlevée, eu égard aux personnes qui veulent que leurs créations soient réellement dans le domaine public, que les utilisateurs de leurs créations n'aient aucune préoccupation à se faire quant au droit d'auteur. En plus, si une oeuvre - comme c'est le cas actuellement - s'élève théoriquement dans le domaine public septante ans après la mort du dernier auteur, il ne devrait pas y avoir obligation d'en citer l'auteur.

Une difficulté est la différence entre les différents pays. Aux États-Unis, ils font plus preuve de fair use.

Tout dépend de la mesure dans laquelle tu veux partager ton oeuvre, ou en tirer quelque contre-partie (monétaire ou sociale).
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shokin

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Lun 05 Août, 2013 19:16

Une partie de mon questionnement est les droits moraux. Avec les CC, s'appliquent-ils partout dans le monde ?
Une autre question, c'est pour les textes. En modifiant, peut-on me faire dire quelque chose que j'ai pas dites ? (par exemple un ouvrage philosophique...)
qwerty

Messages : 11

Jeu 08 Août, 2013 18:50

Les questions d'applications dans les divers pays ne sont pas encore complètement résolues, il me semble, surtout avec le fait de considérer la question : un fichier que l'on peut télécharger, dans quel(s) pays se trouve-t-il ? l'internet pose la question de la pertinence des frontières. On ne peut pas changer, à soi tout seul, la législation des divers pays. Mais il est bon de mettre le débat sur la table des politiciens et aussi des citoyens.

Pour le moment, les Creative Commons peuvent s'appliquer du moment qu'elles n'entrent pas en contradiction avec les lois de chaque pays. Par exemple, les CC-BY, CC-BY-NC, CC-BY-ND, CC-BY-NC-ND, CC-BY-SA et CC-BY-NC-SA peuvent s'appliquer en France. Mais la CC0 reste en conflit avec l'analiénabilité du droit moral et ne peut, théoriquement, pas être appliquée. Mais c'est un combat, d'où l'importance de quand même mettre des oeuvres dans le domaine public (ce que fait Wikimedia Commons, mais aussi des particuliers qui mettent le contenu de leurs sites sous CC0). Et j'espère, pour ma part, que nous développerons de la jurisprudence en faveur du domaine public, et du droit d'un artiste/auteur à apposer à ses oeuvres une licence qui lève l'obligation à toute personne d'en citer l'auteur.

On peut faire dire à plein de personnes des choses qu'elles n'ont pas dites. Techniquement et rhétoriquement, c'est possible. Tu ne peux pas empêcher une personne de le faire.

C'est comme si je cite une phrase et y rajoute les mot "ne" et "pas" dans la citation. ça peut s'approcher donc du mensonge voire de la calomnie, lesquelles, pour être condamnées, ne dépendent pas du droit d'auteur. Si tu découvres une telle chose, il me semble que tu peux faire marcher la procédure en justice (ou, éventuellement au préalable, trouver un accord à l'amiable). Si ton oeuvre est librement accessible sur l'internet à plein de personnes, il sera plus facile de différencier le vrai du faux. L'oeuvre originale n'est pas modifiée. Les copies (dont les citations) seront différentes de l'original.
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shokin

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Sam 10 Août, 2013 11:00

Et la licence artistique (artistic licence) peut-être utilisé pour le logiciel ? Doit-on citer l'oeuvre originale ?
qwerty

Messages : 11

Mer 14 Août, 2013 13:36

Il semble que cela soit possible.

Mais je m'y connais beaucoup moins en logiciels et licences pour logiciels. Avis aux personnes qui s'y connaissent.
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shokin

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