Bonjour,
Photographe amateur et adepte du libre, je diffuse la plupart de mes photos sous licence Creative Common BY-SA.
Je suis en train de préparer une galerie photo en ligne sur l'art urbain : il s'agit donc essentiellement de photos de graffiti, collages, mosaïques et autres, que l'on trouve sur les murs d'usines désaffectées où dans les rues.
Je compte les diffuser sous licence Creative Common BY-SA, mais je suis confronté à un problème : pour l'oeuvre originale, en l'occurence le graffiti, quel type de droits s'y applique ? Etant donné que le support, à savoir la rue et les espaces publiques font partie du domaine publique, s'agit-il d'une oeuvre dans le domaine public ?
Sur la page CC-BY-SA on peut y lire :
[b]Domaine public[/b] — Là où l'oeuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n'est en aucune façon affecté par le contrat.
==> si l'on considère le graffiti comme faisant parti du domaine publique, cela signifie-t-il au final que les photos ne peuvent être diffusées sous licence CC ?
En somme, quelle serait la meilleure licence pour la diffusion de ces photos ?
Merci
Photographe amateur et adepte du libre, je diffuse la plupart de mes photos sous licence Creative Common BY-SA.
Je suis en train de préparer une galerie photo en ligne sur l'art urbain : il s'agit donc essentiellement de photos de graffiti, collages, mosaïques et autres, que l'on trouve sur les murs d'usines désaffectées où dans les rues.
Je compte les diffuser sous licence Creative Common BY-SA, mais je suis confronté à un problème : pour l'oeuvre originale, en l'occurence le graffiti, quel type de droits s'y applique ? Etant donné que le support, à savoir la rue et les espaces publiques font partie du domaine publique, s'agit-il d'une oeuvre dans le domaine public ?
Sur la page CC-BY-SA on peut y lire :
[b]Domaine public[/b] — Là où l'oeuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n'est en aucune façon affecté par le contrat.
==> si l'on considère le graffiti comme faisant parti du domaine publique, cela signifie-t-il au final que les photos ne peuvent être diffusées sous licence CC ?
En somme, quelle serait la meilleure licence pour la diffusion de ces photos ?
Merci
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